refus de mise au vote par Mr le maire
Commune d’Aussois
Mairie
73500 AUSSOIS
Procès-Verbal du Conseil Municipal
N°16
du 10 décembre 2015
-=-=-=-=-=-
Présents : M. MARNEZY
Alain, Maire.
M. DAMEVIN Pascal, M. POILANE Pascal,
Adjoints.
M. AGUSTIN Jean Jacques, M.FRESSARD
Roland, Mme CHARDONNET Corinne, M. COLLY Roger, Mme GROS Sandrine, M. MANOURY
Didier, M.MINAUDO Christophe, M. PELISSIER Daniel, M. PEYRE DE GROLEE
VIRVILLE Adrien, conseillers.
Absents excusés
M DROT Bernard Adjoint (Procuration a M
Damevin)
M. GROS Michel adjoint, (procuration à M.
PELISSIER Daniel)
M.GOMES LEAL Florian (Procuration à M. AGUSTIN Jean-Jacques)
M. le maire ouvre la séance à 20h30
M. Manoury est nommé Secrétaire de séance.
1
Approbation du procès-verbal du 25 Novembre 2015.
M. le maire met au vote
Approuvé à l’unanimité.
2
Schéma départemental de coopération intercommunale
Le Préfet propose pour la Maurienne deux
communautés de communes.
La première reprenant le nouveau canton de
Modane, soit de Bonneval à St Michel.
Et une deuxième de St Jean de Maurienne à
Aiton.
La proposition de Terra Modana serait de
se réunir avec la haute Maurienne mais de ne pas inclure St Michel.
Il est rappelé qu’aujourd’hui, les
compétences obligatoires et optionnelles ne sont pas encore arrêtées.
Certaines compétences sont connues, déchets
(déjà traite) GENAPI (gestion de l’Arc) eau potable à échéance 2020…
St Michel s’est prononcé contre la
proposition du Préfet, et n'a pas d’obligation légale de se réunir à une autre Comcom,
étant un peu au-dessus du seuil de 5000 habitants qui est le minimum.
Dans le cas de figure de la proposition du
préfet la représentativité serait :
Modane
8 sièges
St Michel 6 sièges
Valloire
2 sièges
Chacune
des autres communes 1 siège.
Pour un total de 33 sièges.
M. le maire rappelle que si la proposition
du préfet a été suivie par une partie des élus de la Comcom, la position a évolué
suite à la demande des maires d’Avrieux, et de Villarodin Bourget, qui craignent
pour la réorganisation des compétences et l’incertitude que cela ferait peser
sur la station de la Norma.
M. Poilane trouve qu’il est prématuré de
se réunir à trois.
M. Damevin rappelle que comme il a été dit
en municipalité, l’un des point à travailler dès l’année prochaine est de faire
de « Aussois » une marque ce qui nous permettra de garder un OT
autonome. Sur ce point l’exemple de la haute Maurienne permet de voir que si
les choses ont été faites il y a déjà longtemps le fonctionnement reste une
vraie difficulté. Il n’est donc pas à craindre que les deux OT structurés
actuellement cherchent à nous prendre cette compétence si nous nous en somme
donné les moyens. D’autre part nous sommes trois Comcom très semblables
(tourisme, agriculture, petit commerce
de station et grande distribution fond de vallée petite industrie et artisanat)
et que autant la haute Maurienne que St Michel ont développé de vrais outils
touristiques qui font défaut à Terra Modana. N’aurait-on pas intérêt à s’unir
tout de suite pour représenter un vrai poids et avoir une vraie force dans le
tourisme qui est aujourd’hui le moteur économique principal depuis St Michel.
Il ne voit pas ce qui pourrait être contraire à notre rassemblement.
M. PEYRE DE GROLEE VIRVILLE demande
quelle incidence cela pourrait avoir pour un produit comme Eskimo
M. Damevin fait part de deux points, les
statuts de l’association sont en train d’être modifiés pour que les élus
reprennent du pouvoir sur cet outil, et éviter de subir les décisions des seuls
techniciens qui ne prennent pas forcement suffisamment en compte les
spécificités de chacun, et pour que l’association puisse s’ouvrir à toutes les
stations de Maurienne qui en feraient la demande.
Donc pas d’incidence sur ce produit.
M. le maire craint que l’extension du
territoire coupe davantage la Comcom des communes.
A ce sujet, M. Manoury indique
qu’aujourd’hui certains membres du conseil ne connaissent pas le président de
la comcom. Que celui-ci n’a pas pris le temps de venir se présenter, alors que
des personnes comme Rozenn Hars ou Christian Grange (conseillers départementaux
sur le périmètre de la Comcom préconisé par le préfet) sont présentes aux
assemblées de comcom. Le problème n’est donc pas de périmètre de Comcom mais de
démarche des élus.
La proposition du préfet est mise au vote.
POUR 8 M. Damevin Pascal (2), M.FRESSARD
Roland, Mme CHARDONNET Corinne, Mme GROS Sandrine, M. MANOURY Didier, M.
PELISSIER Daniel(2).
Abstention 1 M. MINAUDO Christophe.
Contre 6 M. MARNEZY Alain, M POILANE Pascal,
M. AGUSTIN Jean Jacques (2), M. COLLY Roger, M. PEYRE DE GROLEE VIRVILLE
Adrien.
3
Société Publique Locale
Ø
Pour
faire suite à la délibération du 25 novembre 2015 permettant le versement du
capital, le conseil doit valider les mouvements de fonds de 200.000,00€ qui correspondent
au versement du capital de la SPL pour Aussois.
M. le maire met au vote
Approuvé à l’unanimité.
Ø
La
SPL ne peut encaisser de recettes en son nom tant qu’elle n’a pas de registre
du commerce, il est demande au conseil d’autoriser la RET à faire les
encaissements pour la SPL, et à reverser ces sommes quand la SPL pourras les
encaisser à son compte.
Le conseil doit
autoriser M. le maire à faire ces opérations.
M. le maire met au vote
Approuvé à l’unanimité
4
urbanisme et travaux
Ø
Projet
bureau des guides
Mr Col Patrick,
président du bureau des guides, a présenté à M. le maire un projet de via cordata
dans les gorges de l’Arc. Celui-ci est présenté au conseil pour un premier
avis.
Le projet se situe
dans la partie la plus étroite des gorges, à l’emplacement de l’ancien pont du
diable. Le site est retenu tant pour ses qualités techniques que pour son environnement
grandiose.
Le principe de la
via cordata est un parcours qui s’adresse à des sportifs plus aguerris que ceux
des via ferrata. La progression dans cet équipement se fait obligatoirement
sous la responsabilité d’un guide de haute montagne. Les équipements ne sont
pour la plupart pas à demeure et sont démontés tous les automnes et remis en
place en ouverture de saison.
Dans ce projet en
particulier une tyrolienne serait fixe, le reste des équipements démontés chaque
année. L’accès au parcours est protégé par un dispositif qui ne peut être ouvert
que par un ayant droit.
M. Minaudo (membre
du bureau des guides) complète la présentation en expliquant les avantages du
site, la démarche du bureau des guides et les spécificités de ce type
d’équipement.
Plusieurs points
sont soulevés.
Responsabilité, le
bureau des guides contractera une assurance et de plus chaque guide a sa propre
assurance. Reste à voir pour la tyrolienne qui reste en place en toute saison.
Quelle redevance
s’appliquera? Contrairement aux via ferrata seuls les groupes accompagnés
pourront emprunter le parcours. La demande est qu’une somme raisonnable soit
fixée. En effet l’estimation de fréquentation est assez basse car plus
élitiste.
Durée du
« bail » d’occupation? Vu l’investissement la demande est de 15ans.
Les différentes
questions devront avoir une réponse pour la prochaine réunion.
Ø
Projet
Parking rue de l’Artisanat
Madame Ortoland
souhaiterait échanger une parcelle d’environ 30m² vers chez Serge Fressard,
avec une partie appartenant à la commune attenant à son terrain.
L’avantage est que
cet échange pourrait permettre de créer un parking. Mais attention au problème
de déneigement. En effet cet emplacement est actuellement un déversoir à neige pour
l’hiver.
5 conventions
Ø
Ânes
d’Oé.
La convention
arrive à terme au 31 décembre 2015. Mr le maire rappelle qu’un accord avait été
passé à l’origine prenant en compte les travaux fait sur le bâtiment du Croué.
Le loyer représente environ 2400€ par ans sous forme de compensations.
Il est demande que
le parc des ânes ne n’empiètes pas sur l’air de détente au pied du rocher
d’escalade.
La demande est de
renouveler pour une convention de 3 à 5ans. L’évolution de l’activité fait que
le bâtiment n’est plus occupé que l’été. Et plutôt que de verser une somme
importante, une prestation d’animation toutes les semaines de vacances d’hiver
pourrait être proposée.
Il est demandé que
les semaines hors vacances soient privilégiées. En effet en période de vacances
les animations sont très nombreuses. Et il est proposé de fixer la redevance à
600€ par an, soit 200€ pour les 2 mois d’été et 20€ par mois les autres mois.
M. le maire Met au vote
Approuvé à l’unanimité
Ø
Convention
ESF jardin d’enfant
La convention
porte sur le terrain du jardin d’enfant, le local de stockage, les sanitaires
jardins d’enfant qui y sont attaché.
La durée de la
convention serait de 12 ans.
Il est proposé,
pour le local de stockage, 7€ par m² par mois, et 100€ par mois pour les WC. Soit
un total de 3552 par an.
Le conseil doit se
prononcer sur cette proposition qui sera présentée à l’AG de l’ESF ce vendredi.
M. le Maire Met au vote
Approuvé à l’unanimité
Pour
information il est indiqué que les 2 chalets qui servent d’accueil et de pièce
de repos sont autorisés provisoirement en attendant une possible mise à
disposition d’un espace additionnel à la maison des enfants pour répondre à ces
besoins.
6 finances
Décision
modificative au budget RET – fonctionnement et investissement.
Ø
En
raison de charges exceptionnelles, il est nécessaire de transférer du chapitre
14 investissement sur le compte administratif chapitre 11 une somme de 100.000€
Ø
Conséquence
des travaux décidés sur les sièges de l’Eterlou transfert d’une somme de
10.000,00€ (de l’opération maison d’Aussois à l’opération 254 remontes
mécaniques)
M. le maire met au vote
Approuvé à l’unanimité
Mr Damevin évoque l’OT et demande que
rapidement soit préparée une proposition de budget. Ainsi le service OT sera au
en capacité de pouvoir travailler de façon cadrée.
Décision
modificative au budget Halte-Garderie
Ø En raison du
changement de fonctionnement de la garderie qui désormais accueille les enfants
d’Aussois et les vacanciers, il est nécessaire de transférer 5000,00€ en charges
de personnel pour assurer les salaires de décembre.
M. le maire Met au vote
Approuvé à l’unanimité
Ø Subvention 2015 au
CCAS, comme habituellement le budget CCAS est constaté en fin d’année. Les
actions menées: repas des ainés, fête des mères, repas des pompiers, colis de
Noel ont été de très grande qualité, et avec une grande maitrise des dépenses
qui CCAS sont inférieures aux années précédentes. Mme Gros Sandrine doit en
être remerciée.
Pour
équilibrer le compte une subvention de 11.000,00€ est donc proposée pour
l’année 2015.
M. le maire Met au vote
Approuvé à l’unanimité
Ø Tarifs divers 2016
Le
conseil doit se prononcer sur les tarifs suivants :
Tarifs
|
Montant 2015
|
Proposition 2016
|
Droits
de place de marché
|
2€
le mètre linéaire
|
2,10€
le mètre linéaire
|
Remboursement salaires personnel
communal effectuant des prestations pour des tiers
|
40,00€TTC de l’heure
|
42,00€TTC de l’heure
|
Mise
à dispo des engins TP communaux
|
107,00€
TTC de l’heure
|
110,00€TTC
de l’heure
|
Droit
de stationnement taxi
|
62,00€ pour l’Année
|
64,00€ pour l’Année
|
Occupation du domaine public – terrasses
de commerces
|
12.50€TTC/M²par
an
|
13.00€TTC/M²par
an
|
Droit d’entrée au musée
|
Adultes 4,00€
Enfants 3,00€
Groupe avec visite guidée :
Adultes 4,00€
Enfants 3,00€
Pass Mussée
Adultes 3,00€
Enfants 1.10€
Adulte Animation 5,70€
Enfants Animation 4,20€
|
IDEM 2015
|
M. le maire met au vote
Approuvé à l’unanimité
6-personnel
Ø Recrutement agent
recenseur
Apres
affichage en mairie, Madame Ratel
Monique a été retenue pour effectuer la mission ponctuelle de recensement sur
Aussois. Une somme de 1600€ net sera versée par la commune et pour partie
remboursée par l’état.
M. le maire met au vote
Approuvé à l’unanimité
Ø Monsieur le maire
demande l’autorisation au conseil municipal de renouveler les primes suivantes au
personnel communal et RET selon poste
Indemnité
compensatrice d’équipement (sur 4 mois)
Ski bâtons, 41.71€ (recommandation DSF)
Chaussures 17.68€ (recommandation DSF)
Indemnité compensatrice de panier :
8.50€ (idem 2014/2015)
Prime qualité : 40,00€ par mois sur 4
mois
Prime de langue étrangère, 52,66€ par mois
(recommandation DSF) attribuée à 50, 75 ou 100% selon le niveau de maitrise de
la langue.
Plusieurs conseillers s’étonnent du mode
d’attribution de ces primes qui ne semble obéir à aucune règle objective.
M. le maire met au vote
Approuvé à l’unanimité
7-Maison des enfants
Ø Assurance dommages
ouvrages Maison des enfants
Apres
analyse des offres par notre cabinet Conseil Auditassur, il est proposé de
retenir l’offre de la SMACL pour un montant de 12.004,47€ TTC.
M. le maire met au vote
Approuvé à l’unanimité
Ø Dans le cadre du
dossier halte-garderie il est demandé que les deux haltes garderies (1
halte-garderie communal, une halte-garderie touristique) aient leurs règlements
intérieurs approuvés par le conseil municipal.il est rappelé qu’aussi bien administrativement
que comptablement les deux garderies sont distinctes mais dans les même locaux.
M. le maire met au vote
Approuvé à l’unanimité
8-questions diverses
Ø
Véhicule
habité
Il avait été demandé à M. Poilane
d’intervenir pour que le camion qui sert de chenil garé sur le Plan champ soit
au moins mis au bout du parking avec les autres véhicules en stationnement
long. M. Poilane répond que suite à la demande il a rencontré la propriétaire
qui a scolarisé un enfant à Aussois. Il a demandé que le véhicule soit déplacé.
Cette personne va travailler à St Sorlin ce
qui risque de poser un problème pour les chiens.
Il y aura un suivi.
Ø
PNV
M. Manoury déplore
que l’ensemble des communes reçoivent des courriers du parc indiquant que leur
prestations seront désormais payantes comme pour nous le musé. Aujourd’hui Aussois
met à disposition du Parc des locaux gratuitement au fort, au point accueille
village, et peut être y a-t 'il d’autres habitudes de gratuité ou de mise à
disposition. La demande est donc de faire la liste de tous les avantages dont
le PNV peut bénéficier sur Aussois.
M. le maire répond
qu’il va faire le point. Rappelle que le nouveau président du CA sera connu demain
et qu’à partir de là on saura la direction prise par le PNV. Profite de
l’évocation de ce sujet pour dire que certains commerçants demandent que soient
rétablis les panneaux « commune du parc ». L’un d’entre eux a été
retrouve dans les buissons vers le CNRS.
M. le maire défend
l’appartenance d’Aussois au parc et met en avant la valeur ajoutée apportée par
ce dernier.
M. Fressard,
demande que la formulation soit changée: nous n’appartenons pas au parc.
M. Damevin
regrette les dégradations sur les panneaux, sur les barrages ou ailleurs.
Me Gros rappelle
que le parc avait dit que les panneaux seraient
enlevés en cas de refus des communes.
M. Damevin
rappelle que les représentants du parc sont déjà revenus sur ce point lors de
la réunion de présentation devant le conseil.
M. Manoury dit que
si on ne peut nier l’apport du parc notamment pour la notoriété été, on ne peut
continuer à accepter d’être « commune du parc » mais l’on devrait changer
cette appellation, par exemple Aussois commune support du parc. Ce
qui remettrait chacun à sa place.
M. le maire
considère que c’est du détail. Indique qu’il ne sera plus titulaire mais
supplément du maire de Modane et de Lans
Lebourg au CA du Parc.
Ø
Parrachée
M. Pelissier demande
ou en est la réflexion sur l’évacuation des eaux usées du refuge de la Parrachée.
En effet dans le cadre de la demande de permis pour l’extension du refuge le
traitement des eaux usées doit être réalisé. Deux solutions seraient possibles,
soit une fosse septique avec épandage dans la nature, soit un égout qui
viendrait rejoindre le collecteur général.
M. le maire
indique que c’est un dossier suivi par M. Gros et qu’il ne sait pas grand-chose
si ce n’est que le rejet se ferait sur un terrain communal.
M. Pélissier met
en avant qu’un collecteur permettrait en plus des égouts de la Parrachée de raccorder
le chalet « Galopin » les
refuges de la Fournache et de Plan Sec, l’Alapage et aurait un vrai intérêt
pour l’environnement. De plus le CAF qui est le financeur des travaux du refuge
pourrait peut-être envisager de reporter la somme station d’épuration vers le
collecteur ce qui devrait être dans leur état d’esprit vis-à-vis de la nature.
M. le maire indique
qu’un chiffrage « grossier » a été demandé à EPODE pour pouvoir
rencontrer le CAF le 14.
La question qui se
posera au-delà des égouts sera la vente ou non du terrain au CAF.
M. Damevin indique
que les travaux envisagés étant sur terrain communal, le Caf devra se rangera à
la solution que le conseil retiendra. Et que de toute façon il faudra bien que
le CAF et son gardien respectent les procédures et les règlements
d'assainissement.
Ø
Téléski
M. Minaudo demande
que l’on lance une vraie réflexion sur l’implantation d’un téléski vers la Randolière.
Une première approche sur place voir les problématique.
M. le maire
rappelle qu’un projet avait été noté en 1984 et il n’est pas convaincu de
l’intérêt.
M. Colly indique
que plusieurs personnes s'y sont déjà penchées et qu’il serait intéressant de
sortir vers le retour de la Fournache. La contrainte des traversées de route
lui semblerait plus propice à un télésiège.
M. Pelissier
indique qu’il y a là une combe avec un enneigement naturel très favorable et
qu’effectivement ça vaut le coup de pousser la réflexion.
M. le maire propose
de mettre à disposition de M. Minaudo et de toutes autres personnes les
documents cartographiques et techniques de l’époque.
Ø
Wifi
M. Damevin
explique que la SPL a demandé un devis à Alliance Réseau pour la couverture
WIFI du domaine. Le devis est de 11.000€ la SPL prendrait 50% et la mairie
garderait à sa charge le front de neige qui correspond à la couverture Aussois.
Il est évoqué un
point dans la mairie, et une rencontre avec les institutrices pour l’école.
Ø
M.
Damevin demande la confirmation de la pose des panneaux pour l’arrêt minute
pour la garderie vers les molochs à côté du Cosy.
Ø
M.
Damevin demande qu’une information claire soit donnée pour couper court aux
rumeurs qui commencent à prendre de l’ampleur sur le dossier Scano. M. le maire
indique que l’association est en difficulté et que le problème est de savoir
jusqu’à quel point on peut accepter de reporter et donc de laisser grossir la
dette. Sans oublier que dans le même temps c’est des revenus pour l’ensemble des
sociaux pros ESF, loueurs, etc.
M. Colly, rappelle
qu'il faudrait que la commission de sécurité passe, sinon il risque d'ouvrir hors
autorisation.
M. Damevin
s’interroge sur sa capacité à payer les forfaits, et regrette que M. Scano ne
soit pas venu d’abord régler le problème global.
M. le maire va
reprendre contact pour provoquer une réunion avec M. Scano.
Ø
M.
Damevin demande à M. le maire si M. Fressard Laurent travaille toujours à la
commune. En clair qui s’occupe du Volvo, du déneigement.
M. le maire
demande quel est le problème.
M. Damevin demande
que les choses soient éclaircies, soit il est déjà dans le cadre de son contrat
de travail soit il faut lui demander de faire le travail que l’on attend de
lui. M .le maire répond qu’il a rencontré M. Fressard mais qu’il n’a pas abordé
ces questions.
Ø
M.
Manoury demande ce qu’il en est du courrier de M. Gaspard Baptiste. M le maire
répond qu’il attend que l’épisode judicaire soit fini. M. Manoury "à partir du moment où une question est posée
à l’ensemble du conseil la réponse doit nous mètre en copie". M. le
maire répond que c’est compliqué.
Ø
M.
Damevin Il serait effectivement bien que les problèmes soient cadrés: le genre
de mail diffusé par M. Teppaz Simon n’est là que pour faire enfler la
polémique et tient des propos que seule son ignorance peut excuser.
M. le maire "Je suis bien d’accord et je m’en serais bien
passé".
La séance est levée
à23heures45
