Procès-Verbal
Réunion du Conseil
Municipal du Mercredi 18 Janvier 2017
Présents : M.POILANE, M.DROT, M.DAMEVIN,
M.AGUSTIN, M.FRESSARD, M.GOMES-LEAL, Mme GROS, M.MANOURY, M.MINAUDO, M.PELISSIER,
M.MARNEZY (Présidence)
Absents et Procurations : M.GROS (Procuration à
M.PELISSIER), Mme CHARDONNET (procuration à M.MANOURY), M.COLLY (Procuration à
M.MARNEZY), M.PEYRE DE GROLEE VIRVILLE (Procuration à M.GOMES-LEAL)
Secrétaire de séance : D. Manoury
1 – Projet et Travaux - Informations
. Dossier Plan Neige
Le Maire expose le contenu du dossier
déposé à la Région le 9/1/2017: il s'agit d'une demande de subventions suite à
l'étude préliminaire d'ABEST.
L'opération, si le conseil la décide, serait à réaliser en 3 tranches
pour un montant de 2 M€.
Messieurs Gros et Pelissier, ont
mené cette réflexion suite au constat de périodes de froid important de plus en
plus limitées. La bonne gestion de la ressource en eau disponible permettrait
de créer une retenue tampon qui suffirait à alimenter les besoins. Le redimensionnement
des équipements (compresseurs, pompes) et le changement de têtes d’enneigeurs,
permettraient une production importante sur un temps très court.
. Planning et options
– Base de loisirs
Options : le COPIL
s’est réuni le lundi 9 janvier et n’a retenu que quelques options (éclairage
dynamique et télémaintenance) ; une réunion est prévue avec le COPIL le 24
janvier à 15 h en présence de TRIVERO et de la Maîtrise d’œuvre pour choix du
mobilier.
Planning : le COPIL
se réunit le 24 janvier 2017 avec la Maitrise d’œuvre pour balayer et valider
le planning reçu (intégrant l’espace bien-être). La demande de permis de
construire doit être déposée début mars. Les entreprises seront consultées en mai
pour être choisies au plus tard en juillet 2017.
Subventions : une
demande a été transmise au Conseil Départemental ;
Une demande sera transmise à la
ComCom avant Fin janvier pour validation aux fins d'inclusion dans le Programme
Ambition-Région.
. Piste forestière des
Côtes
L’administration a répondu que notre
dossier (demande de subvention) passera à la prochaine commission.
. Maison d’Aussois
Une réunion a eu lieu le 11 janvier
2017 pour un point général et le planning des travaux restant (second œuvre 250k€). Ces travaux démarreront
à la fin de la saison d’hiver.
2 - Budgets
M. le Maire invite
le DGS à commenter le document intitulé "DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE"
qu'il a réalisé.
M. DROT, adjoint aux finances,
prend la parole et s'étonne de la présence de ce document dans le dossier de
chaque conseiller municipal, alors qu'il s'y était opposé au vu du projet
proposé et qui comportait trop d'imprécisions et inexactitudes, dont il donne
quelques exemples.
En conséquence il met en garde les conseillers
contre les très forts risques d'erreurs d'interprétation de ce document. Il
considère que, en l'état, seul le schéma théorique en page 6 présente un
intérêt, de nature pédagogique, et que le reste devra être entièrement repris
lorsque nous disposerons des données utiles complètes et à jour.
B. DROT confirme que les fonds
disponibles pour nouveaux investissements à engager en 2017 seront de l'ordre
de 2,7 à 3 millions d'euros. Il précise qu'il s'agit de reports des exercices
antérieurs.
Sur la méthode il y a deux
démarches à mener en parallèle:
-
Par la municipalité et le DGS: clôture des comptes
2016, de façon à soumettre les comptes administratifs au conseil lors de sa
réunion de février.
-
Par les services techniques, sous l'autorité du DGS: un
chiffrage précis des différents projets envisagés, nouvelles propositions ainsi
que chantiers inscrits antérieurement, mais non commencés.
Enfin il rappelle brièvement
toutes les incertitudes qui pèsent aujourd'hui sur l'évolution de nos finances,
notamment du fait de la modification de la communauté de commune ainsi que des
conséquences de la loi NOME sur les relations financières entre notre régie
électrique et EDF.
3 - Finances
. Validation divers
marchés (devis)
- Vote du Conseil :
favorable à l’unanimité sauf CACHARD (autre devis à demander), CMI (Borne Wifi
acceptée, pour le reste autres devis à demander), SOREA (précisions à demander).
Il est rappelé que les devis et
factures doivent être transmis au plus tard la veille aux conseillers, et non
le jour même.
. Tarifs Musée à
compter du 01.05.2017
-Adultes : 4€20
-enfants : 3€
-pass musée adulte (a partir du
deuxieme musée visité) 3€
- pass musée enfant :1€20
-adulte animation 6€
-enfant animation 4€50
- Vote du Conseil :
favorable à l’unanimité.
. Biens concédés à la
SPL
Après concertation entre la SPL
et la Commune concernant quelques biens résiduels à facturer à la SPL, la facture
correspondante à transmettre à la SPL est 47 669.34 €.
- Vote du Conseil :
favorable à l’unanimité.
. Encaissement chèque impôts pour
dégrèvement Taxe foncière
Le Conseil Municipal doit
autoriser Monsieur le Maire à encaisser un chèque de 37.00 € de la Direction
des Finances publiques pour dégrèvement de Taxes foncières.
- Vote du Conseil :
favorable à l’unanimité.
. Convention Secours sur pistes avec la SPL,
création d’une Régie de Recettes
Sur demande du percepteur et
suite à réunion entre la Commune et la SPL, le Conseil est invité
-
A valider la création de la Régie de Recettes
"secours sur pistes"
-
A valider la convention "secours sur pistes"
entre la SPL et la Commune
-
A valider la reprise de la convention entre la SPL et
le prestataire ambulante (à l’identique des choix de la SPL), courrier à faire
au prestataire par la commune.
-
A valider l’avenant correspondant à la DSP
-
A autoriser le Maire à accomplir les formalités
nécessaires et nommer le Régisseur et le mandataire.
- Vote du Conseil (sur les 6
points) : favorable à l’unanimité
. Décisions
modificatives divers Budgets
Le Conseil Municipal est invité à
approuver les décisions modificatives suivantes :
- DM n° 2 Budget RET (Emprunts
toxiques) : Schéma d’écritures d’ordre modificatif national demandé par la
direction générale des finances. Sans incidences sur les finances de la
commune.
- DM n° 5 Budget Commune :
+ 20 000 € - Chapitre Charges
à caractère général
-
20 000 € - Chapitre Charges de Personnel
- DM n° 2 Budget régie électrique :
Opérations diverses (400 000 € pour remettre le reversement au Budget Commune
à son niveau initialement prévu de 651
000 €)
- Vote du Conseil (3 DM) :
favorable à l’unanimité.
. Versement de la Commune à l’Office du
Tourisme (solde année 2016) : Versement complémentaire permettant le
règlement du solde des charges de l'exercice 2016 (31411,23€) ainsi que les
dernières factures de régularisation reçues, notamment de la SPL (20719.52 €).
- Vote du Conseil :
favorable à l’unanimité.
. Taxe de Séjour 2017
Il n’est pas proposé
d’augmentation de la taxe de séjour pour 2017.
- Vote du Conseil :
favorable à l’unanimité.
. Tarifs Régie Electrique
(variation éventuelle ou maintien du tarif transitoire)
Suite appel d’offres infructueux
de la CRE, son avis du 14/12/2016, et les incertitudes sur l’environnement
réglementaire et concurrentiel, ce point a été mis à l’ordre du jour du Conseil
de Régie du 6 février 2017.
4 - Intercommunalité
. Transfert Compétence
OTI - Convention de mise à disposition de personnel
Suite à l’avis favorable du
Comité technique du CDG, Monsieur le Maire présente à nouveau la convention à
signer avec la Communauté de communes Haute-Maurienne Vanoise pour la mise à
disposition, du 1er Janvier 2017 au 31 mai 2017, des personnels et
moyens nécessaires à l’exercice des missions touristiques sur le territoire de
la Commune d’Aussois (convention corrigée et validée en Municipalité sur la
base d’un budget prévisionnel 2017 à 450K€).
Cette délibération, nécessaire
pour le percepteur (paiement des salaires de janvier), doit intégrer que la
Commune prend en charge temporairement les salaires de janvier.
Cette convention entraîne aussi en
préalable un avenant de la DSP.
- Vote du Conseil
(autorisation à signer l’avenant de la DSP) : favorable à l’unanimité.
- Vote du Conseil
(autorisation signer la convention CCHM) : favorable à l’unanimité.
5 – Personnel
. Remboursement de frais (64,70€) à M. François GROS - Formation
CACES
- Vote du Conseil :
favorable à l’unanimité.
. Instauration du Régime indemnitaire RIFSEEP
Monsieur le Maire sollicite l’accord du Conseil Municipal pour la mise
en place réglementaire de ce nouveau régime indemnitaire (filières administratives
et sociales) ainsi que la mise en place des entretiens professionnels. Il
appartient aussi au Conseil Municipal de valider les critères suivants à partir
desquels la valeur professionnelle des agents est appréciée, notamment :
-
les résultats professionnels obtenus par l’agent et la réalisation des
objectifs individuels
- les compétences
professionnelles et techniques
- les qualités relationnelles
- la capacité d'encadrement ou
d’expertise ou, le cas échéant, la capacité à exercer des fonctions d'un niveau
supérieur.
- la polyvalence
- Vote du Conseil
(instauration du RIFSEEP): favorable à l’unanimité.
-Vote du Conseil (mise
en place des entretiens professionnels avec les critères proposés) : favorable
à l’unanimité.
La question est posée de savoir qui
évaluera les personnels, Monsieur le Maire ne sait pas encore, car la procédure
n’est pas arrêtée.
. Astreintes Régie Electrique
Monsieur le Maire expose le projet de mise en place d'un service
d'astreinte commun pour les régies d'Aussois et de Villarodin-Bourget. Le Maire
rappelle le souhait de la Commune du Bourget quant au démarrage de cette
mutualisation au 1/2/2017.
Le conseil est unanime quant à la création de cette astreinte. Par
contre le problème de définition de poste du responsable des services techniques
n’est lui toujours pas réglé, et ce malgré les demandes réitérées du conseil. En
conséquence le conseil ne valide pas la proposition tant que le dossier du RST n’est
pas lui-même abouti, et propose de ne voter que le principe de l’astreinte.
Cette évolution d'organisation nécessite la révision de la fiche de
poste du responsable des services techniques.
(fiche de poste à proposer en Conseil).
- Vote du Conseil sur le
principe de la mise en commun des astreintes : favorable à l’unanimité.
L'autorisation de signature d'une
convention sera soumise au vote du conseil dès que la nouvelle fiche de poste
du responsable des services techniques aura été validée.
. Avenant sur un contrat RET (1 agent)
- Vote du Conseil :
favorable à l’unanimité.
. Visite du Centre de Gestion le 27 mars 2017
Le Centre de Gestion propose une rencontre avec les agents permanents
actuellement sous contrat RET, en préparation du changement de statut qui leur
sera proposé au cours de l’année 2017.
6 - Urbanisme - Affaires
foncières
. Modification n° 4 du
Permis d’Aménager de la Fintan
Une modification du Permis
d’Aménager est nécessaire pour redécouper les terrains concernés par les lots 1
et 2. Ce dossier va être lancé prochainement.
- Vote du Conseil :
favorable à l’unanimité.
. Compétence PLU intercommunale
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de délibérer pour que
la Commune conserve la compétence PLU.
- Vote du Conseil :
favorable à l’unanimité.
. Terrains M. COL Marcel (Parcelles 646 et 645)
Il s’agit d’ajouter au prix convenu dans la promesse de vente de
2013 la somme de 50€ d’indemnité d’occupation.
- Vote du Conseil : favorable à l’unanimité.
7 - Questions diverses
-
Sandrine GROS informera systématiquement le Conseil à
chaque mise à jour du portail Mairie
-
Concours « Village fleuri » : à traiter
dans le cadre du groupe « Fleurissement »
-
Gestion du courrier en Mairie (notamment courriers
adressés aux élus) :
Mme Gros s’étonne d’être interpelée par des
administrés lui demandant ce qu’il en est de leurs demandes, alors qu’elle n'a
pas été informée de cette dernière.
Il est donc demandé à nouveau le mode de
traitement du courrier adressé à « M. le Maire, Mesdames et Messieurs les
conseillers »
Monsieur le maire répond qu’il y a, pour
lui, 3 types de courrier.
Ceux qui lui sont adressés.
Ceux qui concernent les adjoints, et dont
copie leur est posée dans leur bannette.
Et ceux qui effectivement sont adressés à
l’ensemble des conseillers. Pour ceux-là le maire les prend et décide s'il les
diffuse aux conseillers ou s'il les garde pour lui.
Il est reproché que cet exercice d’une censure
arbitraire est inacceptable.
En outre, depuis le retrait des délégations,
cette manière de procéder prive le Conseil de son droit de contrôle et peut
conduire le maire à engager des actions sans l'accord nécessaire du Conseil.
Il est rappelé que ce sujet a déjà été
abordé il n'y a pas très longtemps, et que la réponse avait été toute autre. Rien
n’autorise Mr le maire à pratiquer cette censure.
.
-
Garderie : Pour faire suite au mail reçu du
DGS indiquant que désormais le DGS et le Maire seraient les seuls
interlocuteurs du médecin de la PMI pour traiter du taux d'encadrement minimal
et des qualifications nécessaires du personnel encadrant, Mme Gros demande où
en est ce problème d’encadrement de la garderie. En effet la directrice de la
garderie a indiqué qu’à ce jour le personnel est toujours en sous-effectif et
en sous-qualification.
Monsieur le maire répond qu'il estime que
son manque d’expérience avait conduit Mme GROS à suivre les recommandations du
médecin PMI. Or il considère que ces exigences, même si elles correspondent à
la réglementation notamment pour la sécurité des enfants, nécessiteraient des
embauches qu'il ne veut pas faire.
Mme Gros s’étonne car seules les obligations
réglementaires ont été examinées, et qu’il ne peut lui être reproché d’avoir
rencontré la doctoresse de la PMI, laquelle doit proposer une organisation en
fonction des besoins et des capacités de la garderie.
Mme Gros poursuit en déclarant que devant
cette remise en cause du travail qu'elle a effectué elle a décidé de ne plus
s'occuper de la garderie.
M. Drot déplore que M. le Maire mette en
cause un travail complexe, bien fait, et qui visait à amener notre garderie au
niveau normal de conformité administrative et de sécurité d'encadrement.
Une autre question est posée, celle de la
fréquentation: Contrairement aux engagements pris par M. le Maire le travail de
mise en fonctionnement et promotion de l’espace 6/12 ans n'a pas été fait.
C'est donc plus de 30 % de la garderie qui ne sont pas utilisés.
De plus un manque total d’organisation et
d’anticipation par la mairie entraine un accueil de seulement 26 enfants (3
mois - 6 ans) au lieu de 40 possibles. Soit un déficit de 14 places
touristiques qui manquent à l'ESF avec laquelle des accords ont pourtant été
pris.M. Barnet corrige: à ce jour il n’y a pas de
convention signée avec l’ESF. Manoury s'étonne des propos du DGS .
L'impact est très négatif à la fois pour l'ESF
et pour l'image globale de la station du fait de nombreux refus d'inscriptions.
L'organisation actuelle ne permet pas l’accueil de nos familles de vacanciers
dans les conditions pour lesquelles cette garderie a été construite. Ces
problèmes avaient été soulevés au printemps 2016. Mr le maire avait confirmé
que le travail était engagé. A ce jour pas de résultat et une perte d'image et
économique certaine.
Ce « Chantier » va être relancé
par M. le Maire et le DGS (une nouvelle réunion avec l’ESF est programmée ainsi
que des visites sur Valcenis et St François,…).
-
Tacons rue de l’Église : travail à revoir avec le
prestataire
-
Nettoyage débordement fuel du Centre de Vacances les
Marmottes : à voir avec le responsable du service technique (faire
confirmer que la facture des heures des employés communaux sera prise en charge
par le responsable du problème).
-
Validations de certains PV du Conseil non inscrites à
l’ordre du jour : Le secrétaire de séance interroge M le maire sur l’absence de
mise au vote des PV et ce depuis plusieurs mois.
Mr le maire déclare avoir désormais décidé
de ne plus faire voter les PV et que seul le document qu’il valide et affiche
vaudra.
Le secrétaire de séance rappelle le caractère
légal du PV et indique à Mr le maire qu’il adressera un courrier à Mr le préfet
pour lui faire part de ces dysfonctionnements totalement illégaux.
M. Barnet dit ne pas avoir reçu PV de décembre,
le secrétaire va vérifier et le retransmettra si besoin.
-
Prestataire nettoyage Mairie : le contrat de
nettoyage qui valait n'a pas été renouvelé, à l’initiative du prestataire. Le
conseil s’étonne de ne pas avoir été mis au courant alors que le contrat était
en renégociation depuis l’automne et que des courriers adressés à l’ensemble du
conseil lui ont été volontairement cachés.
Il est porté à la connaissance du conseil le
courrier adressé par O soit clean en
date du 28 novembre 2016 adressé à l’ensemble du conseil et non distribué(ce
qui confirme le point plus haut)dans lequel il est clairement dit qu’en
l’absence d’accord, le contrat se terminera au 30 décembre.
M Barnet dit ne pas être au courant,
pourtant un mail en date du 29 décembre valide l’ensemble du contrat.
Il est demandé qui fait le ménage à la
mairie depuis le 30 décembre.
Ce sont Mmes Poilane Jacqueline et Nicole
Arnaud. Les conseillers s’en étonnent.
M. Barnet répond que c’est une solution
transitoire et qu’ONET va reprendre le ménage.
-
Réunions en cours avec la Communauté de communes sur les
missions obligatoires « animation », et «commercialisation» :
informations transmises au Conseil
-
Intervention d’un conseiller sur une demande d’aide
ponctuelle pour un enfant (TAP) :
demande à exprimer via une demande au CCAS.
-
Étude de réaménagement du secteur de la
Fournache : plusieurs conseillers s’étonnent que monsieur le Maire ne présente
pas la demande de lancement des études contrairement aux engagements pris au
conseil du mois de décembre et dénoncent une volonté de ne rien faire.
Mr le maire se
défausse sur Mr Gros (absent) lui reprochant de n'avoir pas réuni la commission qu'il anime.
Il est rappelé
à Mr le maire qu'il est de plein droit le responsable de toutes commissions ou groupes de travail et s’il
avait jugé utile de réunir cette commission il le pouvait. De plus réunir le
groupe de travail « pistes et remontées » n'a en aucun cas d'influence
sur le lancement des études. Demande est faite à l’Adjoint de réunir la
Commission des pistes.
-
Organisation et Règles en matière de
communication : intervention du Maire sur des documents de travail
appartenant à la Mairie présentés sur un blog « privé » (donnant lieu
à confusion avec le portail officiel de la Mairie).
Validation des infos et mises à jour alimentant le
portail Web mairie: point à mettre à l’ordre du jour de la Municipalité, dont
création et gestion d’une page « infos travaux ».
La séance est levé à 00h
Le secrétaire Didier Manoury
