Commune d'AUSSOIS Le 15 Octobre 2015
CONVOCATION
du CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai
l'honneur de vous inviter à vous rendre à la Mairie, en votre qualité de membre
du Conseil Municipal, pour participer à
la réunion qui aura lieu :
Mercredi 21
Octobre 2015 à 20 h 30
Le Maire
Alain MARNEZY
Ordre du jour
1 -
Approbation des comptes rendus du 24 Juin 2015 et du 26 Août 2015 et des PV du
21 Septembre 2015 et du 28 Septembre
2015
2 -
Société Publique Locale - Approbation des statuts et désignation des
administrateurs
3 - Finances :
. Décision Modificative Budget Commune
. Tarifs Maison des Enfants
. Forfaits Eski-Mo - Tarifs Séjours
. Tarifs Forfaits Ski de Fond 2015/2016
. Cotisation Syndicat du Pays de Maurienne
. Encaissement de chèque (remboursement spectacle)
. Achat piano à une personne privée
. Honoraires avocats Adamas pour SPL
4 - Travaux :
.
Marchés Navette, gros déneigement, reconstruction garage maison d’Aussois
. Maison des Enfants - Fiche de travaux modificatives Sté Bati Pierres
. Promesses de vente nouvelle liaison Lyon-Turin
. Droit de préemption
5 - Personnel :
. Conventions de mise à disposition du personnel entre les structures
. Indemnités de rupture conventionnelle
. Contrat
de travail Animateur
. Modification contrat de travail Directrice Halte-Garderie
. Remplacement ATSEM
6 - Conventions :
. Convention SAF Hélicoptères 2015/2016
. Convention CCAS Modane
.
Conventions d’occupation du domaine public (patinoire, Burger King et Snow Tubing)
. Convention avec le Greta Savoie - Formation Travaux sur cordes Gorges
du diable
. Convention avec le Centre de Gestion pour intervention sur les
dossiers de retraite
7 - Fintan - Informations
8 - Schéma Départemental de Coopération
Intercommunale - Informations
9 - Questions diverses
