Commune d'AUSSOIS Le 04 Février 2016
CONVOCATION
du CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai
l'honneur de vous inviter à vous rendre à la Mairie, en votre qualité de membre
du Conseil Municipal, pour participer à
la réunion qui aura lieu :
Jeudi 11
Février 2016 à 20 h 30
Le Maire
Alain MARNEZY
Ordre du jour
1
- Approbation des
procès-verbaux du Conseil Municipal du 10 Décembre 2015 et du
21 Janvier 2016
2
- Présentation
des Comptes Administratifs 2015 des différentes structures
- Débat d’orientations budgétaires
3
- Finances
.
Facturations de la RET à la SPL
. Avenants SMACL - Dommages aux biens
. Anticipation de crédits
4
- Conventions -
Contrats
.
Contrat de maintenance Chaudière Maison des Enfants - Ent. Yvroud
.
Modification du contrat avec le Cabinet d’avocats DSJ (droit social)
.
Avenant au contrat Ressources Humaines avec SR Conseil
.
Projet de partenariat
5
- Projets et
Travaux
.
Base de Loisirs
6
- Questions
diverses
