Commune d'AUSSOIS Le 15 Juin 2016
CONVOCATION
du CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai
l'honneur de vous inviter à vous rendre à la Mairie, en votre qualité de membre
du Conseil Municipal, pour participer à
la réunion qui aura lieu :
Mercredi 22
Juin 2016 à 20 h 30
Le Maire
Alain MARNEZY
Ordre du jour
1
- Approbation compte-rendu
du Conseil Municipal du 18 Mai 2016
2
- D.S.P. Camping
et Base de Loisirs
.
Approbation des rapports au Conseil Municipal + rapport du C.T.P.
3
- Finances
.
Versement Subvention à l’Office du Tourisme
.
Répartition FPIC
.
Commission sur la vente des BD de l’Esseillon
.
Décision modificative Commune - Régularisation chapitre 40
.
Décision modificative au budget RET : électrification du chalet de
départ du ski de fond pour 3300 € HT + création de l’opération
.
RET - Annulation de mandat pour transfert à l’OT
.
RET - Annulation de mandat pour RAR budget RET et transfert au budget
« équipements touristiques »
.
Garderie - Annulation de mandat pour récup. TVA
.
Honoraires huissier (sommation de payer + assignation Soleil et Neige)
.
Remboursement sinistre dommages électriques usine à neige 2014
.
Cotisations Maurienne Tourisme + ANROC
.
Devis divers
.
Bordereaux de mandats
.
Remboursement SPL pour accord transactionnel
4
- Régie
Electrique
. Tarif transitoire jaune et vert Régie électrique du
01/07 au 31/12
. Honoraires consultation Maître Lépée (Régie
électrique)
5
- Urbanisme
.
Autorisation de surplomb du domaine public
.
Droit de préemption local « Les Bouquetins »
6
- Projets et
travaux
.
Inscription coupes de bois à l’état d’assiette 2017
.
Demande de subvention Région pour dépressage parcelle 13
.
Choix prestataire site Internet Maison des Enfants
.
Choix Maître d’œuvre pour Maison d’Aussois
.
Piste verte des Côtes – rendu de l’étude d’avant-projet sommaire
.
Devis enlèvement big bags Esseillon + Jacquet (Arche et mur de la Poudrière)
.
Convention bureau des guides pour 10 ans
7
- Questions
diverses
