En attente de vote
Commune
d’Aussois
Mairie
73500 AUSSOIS
Compte-rendu et procès-verbal du Conseil Municipal
N° 0 du 17 Août 2016
-=-=-=-=-=-
Présents : M.
MARNEZY Alain, Maire
M. POILANE Pascal, M. DAMEVIN Pascal, adjoints.
M.
AGUSTIN Jean-Jacques, Mme CHARDONNET Corinne, M. COLLY Roger, M. GOMES LEAL
Florian, Mme GROS Sandrine, M. MANOURY Didier, M. FRESSARD Roland, M. PEYRE DE GROLEE VIRVILLE Adrien.
Absents
excusés : M. GROS Michel M. (procuration à M DAMEVIN Pascal), M. DROT Bernard (procuration à Mme CHARDONNET Corinne) M. PELISSIER Daniel (procuration à M. FRESSARD Roland).
M. MINAUDO Christophe excusé.
Secrétaire de séance
Monsieur MANOURY Didier est nommé
Secrétaire de séance.
Questions diverses.
M. Agustin demande que soit abordé le
problème de la fuite du toit de l’église.
M. Damevin demande que soient abordés
les contrats des salariés de la RET. Le personnel de l’OT, de la garderie et deux personnes de la
Mairie sont rémunérées par la RET sans travailler pour elle et sans que leur
convention ne soit adaptée.
M. Damevin demande de régulariser ces
contrats depuis plus de 6 mois.
M. le maire refuse de traiter le sujet
en question diverse, l’estimant trop compliqué. Et s’engage de l’inscrire au
prochain conseil.
M. Damevin : Cela tu l’avais déjà
dit en municipalité
M. Manoury renouvelle sa demande pour
la 3ème fois d’avoir une
présentation des actions de l’OT, des évolutions du programme de promotions,
etc. Rappelle que l’OT est directement sous la direction du conseil.
M. le maire précise que le conseil fait
office de conseil d’administration de l’OT.
M. Damevin indique que Madame Arnaud
Marion directrice de l’OT prépare une réunion d’information de bilan et de
présentation du plan de l’OT pour les prochains mois avant le conseil municipal
de Septembre.
M. Manoury demande que soit évoquée la
salle des jeunes.
M. Fressard Roland demande que soit
expliqué le fonctionnement des astreintes pour l’eau et l’électricité.
M. le maire répond ne pas avoir les
éléments de réponse et que ça fait 20 ans que cela dure. Déclare le problème
trop compliqué pour être traité en question diverse.
Il est donc demandé que cette question
soit mise à l’ordre du jour du prochain conseil. M le maire répond
« peut-être, si le maire le met à l’ordre du jour »
M. le maire indique des points
supplémentaires rajoutés à l’ordre du jour.
- convention partenariat OT et
Maurienne tourisme
- tarif produits maison des enfants
- encaissement chèque d2v
- tableau église
- cotisation Atout France
1-
Approbation des comptes rendus des 18 mai, 22 juin, 29 juin,
et 21 juillet.
M. le maire déclare que ces comptes rendus
sont restés en attente car il était absent.
Pour celui du 18mai, il demande à M.
Manoury s’il a pris connaissance de son Mail.
M. Manoury répond qu’effectivement il a
bien eu le mail, et rappelle avoir proposé à M. le maire de le rencontrer pour écouter
et valider ensemble l’enregistrement fait de cette réunion. Regrette que son
absence de réponse ne soit motivé seulement pour ne pas devoir reconnaitre les
propos de M. Poilane, et en conséquence propose de valider la version complète
du PV.
M. le maire dit n’avoir enlevé qu’une
phrase du texte validé par le secrétaire de séance, ne pouvant accepter la
retranscription des mots de son adjoint.
M. Manoury propose donc à M. le maire
de mettre au vote.
M. le maire refuse et déclare qu’il
affichera quand même le PV.
M. Manoury regrette que M. le maire se
serve des PV comme d’un outil politique pour faire de la propagande.
M. le maire estime qu’enregistrer les
réunions est inadmissible et relève des méthodes du KGB.
M. Manoury lui rappelle que c’est
simplement la loi et que tous les conseillers sont au courant l’enregistreur
étant sur la table.
Les comptes rendus des séances des 22
juin, 29 juin et 21 juillet, n'étant pas encore rédigés, ne peuvent pas être
soumis au vote du conseil.
2-
Validations des
marchés divers.
La listes des devis et factures est
présente dans la chemise remise aux conseillers.
M. Damevin souligne qu’il y a plus de 40
devis ou factures à valider, qu’il était prévu que les devis devaient
être communiqués aux conseillers avant le conseil municipal.
M. le maire répond que c’est le cas, ils
ont été transmis par mail (19h07 ce jour).
M. Damevin demande s’il est bien
sérieux de soumettre une liste de devis dont certains dépassent de 10.000 €
dans un laps de temps aussi court pour validation moins de deux heures après.
M. le maire indique qu’il ne veut pas
perdre son temps et que c’est l’ensemble qui doit être voté ce soir.
M. Damevin demande que soient produits
les factures et devis, comme il avait été convenu.
M. le maire dit qu’il ne va pas montrer
le détail à chaque fois. Que l’on est en plein délire, qu’on le contrarie déjà suffisamment.
Mr Damevin lui fait constater une fois
de plus que ce n’était pas l’accord sur lequel il s’était engagé.
M. Manoury rappelle à M. le maire qu’il
a perdu la confiance du conseil, et qu’à partir de là le conseil lui a enlevé
les délégations et qu’il doit donc faire le travail comme il faut.
La
liste des travaux est expliquée sur les principaux points ou à la demande.
Ne sont pas validés
Commune:
- COLLAS
- JB concept
- France impression
OT
- Ecran d’information et étude
Certains points amènent des questions au-delà
du financier.
Pour la diffusion de la télé M. Manoury
demande que l’on fasse un vrai point sur la qualité d’émission du relais
d’Aussois. Plusieurs personnes se plaignent de ne pas recevoir toute les
chaines ou de mauvaise qualité. Il rappelle que le conseil avait sur
proposition de M. Poilane voté pour cet opérateur, mais qu’il ne faut pas
s’interdire de revenir vers TDF si le service est mauvais. Demande que soit
organisé un questionnaire pour avoir une véritable idée des gens impacté.
M. Poilane répond qu’il pense que c’est
un petit nombre, que la mairie n'a reçu que 2 courriers sur ce sujet et que le
problème vient surtout des installations collectives. Regrette que les
particuliers s’adressent toujours au même technicien qui donnerait toujours la
même réponse.
La solution du questionnaire est
retenue.
- Tableau église, le restaurateur a
constaté au démontage que les moulures sont plus dégradées qu’il ne paraissait.
Il est donc proposé qu’elles soient refaites.
- Site JB concept/France impression.
La politique de vente des deux
prestataires sollicités n’est pas du tout la même.
JB Concept propose une prestation avec
un suivi et une mise à jour annuelle complète et constante, France Impression est
lui sur un produit clef en main ne gardant qu’une prestation d’hébergeur de site
mais n’intervenant pas directement sur le produit.
M. Damevin attire l’attention sur le
fait que France Impression est au moins 3 fois plus cher et qu’il n’offre pas
le même service et sur ce type d’outil qui sont en perpétuelle évolution il craint
qu’il devienne vieillot voir obsolète très rapidement. Il rappelle que JB
concept est le partenaire historique de la RET et maintenant de Parrachée
Vanoise pour la réservation. Un point sur lequel il faut être très attentif c’est
la compatibilité des sites à se connecter entre eux. Demain la garderie devra
se connecter avec l’ESF, l'OTI, les hébergeurs, cela demande de vraies connaissances
informatiques que nous n’avons pas. Il met en garde sur la qualité de France
impression à maitriser la problématique spécifique des garderies en station
avec les produits rattachés.
M. Damevin propose de choisir JB pour
être prêt pour cet hiver.
M. Gomes Léal s’inquiète aussi de la
capacité des sites à échanger entre eux.
M. PEYRE DE GROLEE VIRVILLE demande si
le personnel sera formé et en mesure de maitriser l’outil.
M. le maire propose que les deux
entreprises soient reçues, ce qui est validé.
M. Damevin s’interroge sur le budget publicité
avec Travel Factory. IL expose que ce prestataire est susceptible de reprendre
l’Oerine et met en garde sur le fait qu’il faudra certainement renforcer ce
budget publicitaire avec ce partenaire. De son côté la SPL met un budget équivalent.
Ecrans d’information (télé)
Mme Gros demande si cette somme
correspond à de la maintenance ou à de l’investissement.
C’est de l’investissement.
M. Damevin demande que soit précisé le
prix hors subvention, et fait le bilan d’un coût de 45.000€ env. les 3 écrans.
Même si Aussois ne paye « que » un peu plus de 10.000€ du fait de la
subvention c’est bien 15.000€ d’argent public par télé dépensé ce qui est
exorbitant.
M. Manoury regrette que le devis n’ait
pas été présenté, et que la présentation lors d’un autre conseil ait pu faire
croire qu’il s’agissait du développement d’un site.
Mr Damevin rappelle l’importance de
valider les devis et non de subir les factures.
M. le maire trouve aussi très cher cet
achat, qu’il a vu arriver porté par Modane. Regrette la situation mais se sent
obligé de payer. Mais demandera suite à l’avis du conseil un complément d’information
et bloque le paiement.
Piste pastorale, le coût prévu est de
30.000€ subventionné à hauteur de 20.000€ env.
3-
Travaux et projets.
Irrigation
M. le maire confirme que la subvention
de 70% a été accordée au mois de juillet. Les financeurs sont l’Europe, la
région, le département et l’agence de l’eau.
Il manque après vérification par Mme
Clavel quelques conventions de passage. Sur 80 propriétaires concernés il en manquera
4 ou 5. Il reste des problèmes dont Mr et Mme Détienne Jacques, qui nous ont
adressé un courrier que je vous lis.
En résumé, dans ce courrier, M. et Mme
Détienne déclarent ne pas s'opposer au projet d'irrigation, mais n'ont pas
signé les autorisations car ils demandent de la part de la commune une
compensation pour des parcelles communales dont l'exploitation leur a été
retirée ces deux dernières années.
Suite à la lecture de ce courrier M. le
maire confirme bien que des parcelles communales, que M. et Mme Détienne
s’étaient appropriées à une époque, leur ont bien été reprises. Il reconnait que la méthode a été un peu
maladroite.
Rappelle que Mme Clavel est en train de
faire un inventaire des parcelles communales et quand celui-ci sera réalisé, on
se débrouillera pour que les Détienne retrouvent l’équivalent des surfaces
qu’ils ont perdues, et en même temps faire signer des baux entre commune et
agriculteurs.
M. le maire demande à M. Damevin si
c’est sur cela qu’a porté leur discussion de ce matin.
M. Damevin répond qu’il a bien eu Mme Détienne au téléphone.
Qu’ils ont parlé de la discussion entre
Mme Clavel et elle-même au sujet des dires de M. le maire ou M. Savelli au
sujet de la position de Messieurs Damevin et Gros.
M. Damevin lui a rappelé (à Mme
Détienne) que en aucun cas M. Gros et lui-même ne s’opposaient à ce projet bien
au contraire, preuve en est c’est que le projet avait été voté à l’unanimité.
Il avait seulement été dit en Conseil Municipal
que nous voterions le lancement de tous les futurs travaux donc celui-ci aussi que
lorsque M. le maire aurait finalisé les accords fonciers avec les propriétaires,
ce qui n’est pas le cas aujourd’hui sur ce dossier. Tout cela pour entretenir
de bonnes relations entre les propriétaires et la commune.
M. le maire: C’est la 1ère
fois que sur un dossier où il y a 80 personnes il en manque 3, parce que les
conséquences il faut bien les connaitre.
La première partie du travail c’est la
traversé du St Pierre, et passer un ruisseau pour l’administration est devenu
une affaire d’état. Nous avons obtenu l’autorisation pour cette année et nous
n’avons que le mois de septembre pour faire ces travaux. Si l’on rate le mois
de septembre il faut refaire le dossier l’année prochaine, qui est remis en
cause par la DDT et il n’est pas sûr qu’il soit accepté. On fragilisera ce
dossier et ne serait pas sûr qu’il puisse se réaliser. On n’a jamais attendu
d’avoir 100% des accords pour démarrer des travaux, et un tuyau ça se déplace.
M. Damevin : Mme Clavel dit le
contraire et m'a indiqué que certaines parcelles n’étaient pas évitables.
M. le maire: C’est ce qu’elle a dit
mais je sais comment elle a réfléchi, elle a tracé son réseau sans penser à
passer à côté. Parce que pour ne pas la citer elle ne pensait pas que Mme Agnès
Manoury l’empêcherait de passer.
M. Manoury, communique la position de M
Détienne Daniel qui n’a pas non plus signé et lui a demandé de faire part de
son souhait de voir le projet se réaliser et signera la convention.
M. le maire répond et bien on passera à
côté, ils ont tous des exigences sans rapport avec le sujet.
M.
Manoury rappelle qu’il y a eu un courrier adressé à la mairie de la part de sa
femme, demandant un constat tripartite avec état des lieux avant et après
travaux. Propose que cette façon de travailler soit généralisée pour tous les
chantiers ce qui permettrait d’obtenir plus facilement les accords plutôt que
de faire des mécontents. Il indique que personne n’a repris contact depuis cet
échange.
M. Fressard Roland insiste sur les
problèmes de remise en état et prend en exemple les Envers où la tranchée a été
mal rebouchée, ce qui donne des bosses et des trous dans lesquels les tracteurs
dansent.
M. le maire trouve cette demande inacceptable tout en reconnaissant qu’il y a
de vrais problèmes de remise en état. Ce qu’il impute aux entreprises qui ne
savent plus tirer un râteau. Il insiste pour
que le conseil donne son accord sans que le problème du foncier soit
réglé.
Mme Gros demande si certains
propriétaires ne signaient pas malgré tout est-ce que cela pourrait entraver le
chantier.
M. le maire déclare non on les
contournera, on n'a jamais attendu toutes les autorisations pour faire les
chantiers. Indique que sur proposition de M. Gros Michel il faudrait profiter
de la fouille pour passer un fourreau en réserve, et créer un sentier qui
permettrait de rejoindre les Rossanches.
M. Colly, indique que M. Gros et lui
même avaient préparé la phase travaux et qu’il est surpris de son absence. Et
indique à son tour avoir constaté des problèmes de remise en état et évoque les
Moulins.
M.
le maire met au vote:
Contre : M. Damevin, M. Manoury.
M. Drot, M. Gros M. Pelissier.
Abstention : Mme Gros, Mme
Chardonnet, M. Fressard.
Pour : M. le maire, M Poilane, M
Colly, M. Peyre de Grolee Virville, M Agustin, M Gomes-Leal.
- Avenant marché de maitrise d’œuvre
Le marché prévoyait la maitrise d’œuvre
en deux tranches, et il faut valider la partie Drozet, qui sera réalisée au
printemps.
M.
le maire met au vote
Accepté
à l’unanimité
-
Base de loisir
Avenant
au marché ICMA
Dans
le marché initial il n'y avait pas la partie descriptif quantitatif. Pour une
bonne présentation des offres et un bon déroulement du chantier il est
souhaitable que cette option soit retenue.
M.
le maire met au vote
Accepté
à l’unanimité
-
Domaine skiable, relevé LIDAR
M. le maire expose notamment dans le
cadre du PLU il faut un relevé précis de l’emprise du domaine. Ce plan
topographique permet de plus pour tous travaux d’avoir un relevé précis des
zones. M. Gros s’est occupé des dossiers de consultation qui ont été adressés à
3 entreprises.
La moins disante est GE-Grand ARC pour
19500 € option de base, 3500 ortho photographie 10cm. Des plans photogramétriques
peuvent être fournis à 600 € par plan au 1/100 ou 10 € l’hectare.
M. le maire met au vote
Accepté à l’unanimité
- Maison d’Aussois : choix des
entreprises
M. le maire indique que la commission
d’appel d’offres propose de retenir l’entreprise Truchet pour les lots 1 et 2.
L’entreprise Gravier qui avait aussi
répondu, a à plusieurs reprises indiqué qu’elle aurait des difficultés pour
réaliser ce chantier cet automne. Les deux entreprises étaient à quelques euros
sur un chantier de 345 000€.
Lot N° 1 85.225,00 € HT démolition terrassement réseaux
Lot N° 2 259.729,40 € HT
gros œuvre BA
Mme Gros interroge si ce dossier est
bien celui où le cabinet De Jong avait indiqué que ces travaux entraineraient
la chute de la maison d’Aussois ce qui impliquait d’énormes travaux de renfort
de la structure. Elle s’inquiète sur le délai de réalisation, et fait préciser
que l’implantation du transformateur sera bien traitée en même temps.
Il est confirmé que nous parlons bien du
même chantier mais que les architectes BA n'ont pas les mêmes analyses. Ce
bureau d’étude ne voit aucune contre-indication à démolir la dalle à 6 m et couler
une dalle à 3 mètres. Il semble à M. Manoury que le Cabinet De Jong profitait
que nous soyons liés par un marché pour nous imposer des travaux pharaoniques,
les calculs de poussée sont des mathématiques.
M .le maire atténue ces propos en
expliquant que les projets étaient différents, répond que pour le planning est
juste mais que ça devrait passer et que le transformateur est bien compris dans
ce chantier.
M. le maire met au vote
Accepté à l’unanimité
- Organisation des navettes hiver
2016/2017
M .le maire : Après discussions en
municipalité, et après avoir déjà évoqué ce sujet il me semble prématuré
d’acheter des cars.
Propose de reconduire le marché avec
deux bus, 1 en euro 4 l’autre en euro 5, et au moins un des deux en modèle
semi-assis qui permet de baisser le prix.
M. Manoury, si c’est moins cher pourquoi
ne pas demander deux semi-assis?
La société ne les aura pas disponibles,
il aurait fallu s’en occuper au printemps.
M. Manoury c’est dommage d’autant plus
que le sujet a été évoqué à ces dates-là.
M. le maire met au vote
Accepté à l’unanimité
- Déneigement
M. le maire souhaite relancer le même
appel d’offres que l’an passé avec un renfort ponctuel pour chutes importantes.
De même pour le petit déneigement, il faut reconduire l’appel d’offres.
L’entretien de la lame sera fait ce mois-ci
pour ne pas être dans la même situation que l’an passé, et démarrer une saison
avec du matériel qui n’avait pas été porté à la liste des entretiens.
M. le maire met au vote
Accepté à l’unanimité
En parallèle il faudra faire un appel à
candidature pour le chauffeur du Volvo.
- Circulation village
M. Poilane: Pour faire suite
à un courrier, qui indique qu’un enfant s’est fait renverser rue de la Villette
et par anticipation avec le plan de circulation village Mme Gros a proposé que
l’on met la rue en zone de partage ce
qui consiste à avoir une circulation automobile à 20KMH, permet aux vélos
d’aller dans les deux sens, et donne priorité aux piétons.
Cette zone sera depuis le
croisement de la Villette, jusqu'au croisement de la rue d’en haut, ainsi que
la place et la rue St Nicolas.
De plus il pourrait être
installé, en plus des panneaux des écoles, un radar pédagogique.
M. Fressard émet des doutes
sur l’intérêt de ces panneaux qui semblent être plus souvent en panne qu’en
état de fonctionnement.
Mme Gros craint que la
dépense soit disproportionnée par rapport au service qu’il apportera. Et
demande que les GPS soient corrigés.
M. Manoury, demande si
renforcer la signalétique camping et mettre un panneau interdit au camping-car
au croisement de la villette n’éviterait pas à ces derniers de s’engager dans
le village. Peut-être aussi renforcer au niveau de chez Jean-Marie Fressard.
M. le maire met au vote
Accepté à l’unanimité
- Centre communal de vacances
Suite à la mise en
liquidation de l’association Soleil et Neige la banque auprès de laquelle avait
été souscrit l’emprunt a réclamé que l’engagement de caution soit honoré.
Nous devons donc autoriser M.
le maire à payer la somme de 40.537,80€. Procéder à la modification du budget
(FPIC -40.600€, compte 6638 +40.600€)
M. Poilane demande pour quelle
raison nous devons payer la somme en une fois plutôt que par mensualités.
Il est indiqué que c’est
contractuel, que l’on rembourse le capital restant dû, mais pas les intérêts,
et une pénalité prévue au contrat.
M. le maire met au vote
Accepté à l’unanimité
M. Manoury demande où en est
le dossier Marmottes.
M. le maire indique que
l’idéal serait de pouvoir rouvrir cet hiver.
Il y a deux candidats, CV
location qui vient du val d’Arly de la Gietaz, qui est très intéressé par
Aussois. Il met en condition de pouvoir exploiter les Marmottes et Saint
Nicolas à la fois.
Neige et Soleil de Bramans,
pour le centre des Marmottes uniquement.
Le prérequis est d’avoir
réglé le problème Soleil et Neige St Etienne. Il y a un liquidateur de nommé,
mais ces gens-là n'ont pas à communiquer de planning sur leur actions. Vont-ils
se décider avant le 1er septembre, je n'y crois pas.
Jusqu'à maintenant M. Drot
n’était pas favorable à ce que nous rencontrions le liquidateur, mais
finalement avec l’appui de l’avocat de la commune il se dit qu’il faut essayer.
Sa crainte était que le liquidateur se braque et que nous obtenions le résultat
inverse à celui recherché. Voilà et je sais que M. Damevin était largement pour
essayer cette solution.
M. Damevin: Oui il y a trois
mois, et s'il n'y a personne cet hiver, on saura pourquoi.
M. le maire: Le discours qui
consiste à dire c’était mieux avant, on aurait pu le faire avant, on connaît et
on s’en passe.
M. Manoury : Au dernier
conseil M. Drot a parfaitement expliqué toute la partie juridique, a comme tu
l’indiques sollicité l’avocat car ce dossier demande des compétences que même s'il a l’habitude il ne maitrise pas
complétement.
Mais rien n’empêchait en
parallèle d’aller négocier.
M. le maire : on ne
négocie pas avec ces gens-là ce sont des fonctionnaires, ils sont là pour
prendre un dossier, vendre ce qu’ils peuvent pour payer les honoraires.
M. Manoury: Ce n’est pas
comme cela que ça se passe, ce n’est pas un fonctionnaire, il est là pour
assurer le paiement des créancier selon un ordre défini peut-être salaires,
URSSAF, impôts….et tout au fond de cette liste il y a nous, autant dire que
nous ne serons pas payés. Mais rien n’empêche d’aller voir ce monsieur, et
savoir si pour fermer le dossier il préfèrera négocier.
M. le maire : c’est ce
que nous allons faire en attendant le retour de M. Drot et de l’avocat.
M. Gomes s’inquiète sur les
délais.
M. le maire donne des
informations sur la position de l’association paroissiale.
L’association a adressé un
courrier à CV location et à Fleurs et Neige. En leur faisant part de leur
position qui n’est pas forcement la même que nous.
Je propose que pour cette démarche,
nous la fassions avec M. Drot, et M. Gros sous réserve qu’il accepte, et moi-même.
M. le maire propose que l’on
avance les négociations avec CV
location qui est partenaire de EVADEZ
VOUS qui est déjà connu sur Aussois pour amener des groupes.
Mme. Gros propose que l’on
avance avec les deux sur les mêmes bases ne pouvant préjuger de qui répondra
positivement. Demande quel type de bail sera envisagé.
M. Gomes Leal : craint
que si on ne peut répondre positivement à CV location on perde son remplisseur
non seulement pour cette structure mais aussi pour les autres hébergeurs où il
place des groupes durant l’hiver.
M. le maire répond que le
bail sera certainement un bail commercial classique, et qu’il souhaite
davantage creuser la solution CV location même s'il va avancer en parallèle
avec Neige et Soleil de Bramans. Et lance donc les négociations avec les deux
partenaires.
M. Gomes demande que soit
bien notée au compte rendu la volonté de rencontre avec le liquidateur.
M. le maire met au vote
Accepté à l’unanimité
4-
Personnel
- Création d’un poste
supplémentaire pour le renfort cantine.
Mme Chardonnet, la
proposition de poste a été évoquée en juillet et l’appel à candidature lancé. A
ce jour il n'y a que deux personnes qui ont postulé et toutes les deux sont davantage
intéressées par le temps le plus long. Ni l’une ni l’autre ne sont diplômées.
Ce qui ne doit pas être un problème pour le renfort cantine mais pour les TAP
il faudra demander une dérogation pour prendre des personnes sans CAP petite
enfance.
M. le maire propose un
contrat de 30 heures pour pouvoir répondre au besoin, et propose d’adapter
l’utilisation de ce contingent en fonction des besoins réels.
M. le maire met au vote l’ouverture de
poste et le temps
Accepté à l’unanimité
- Création d’un poste chargé de mission
Dans le cadre du départ du DGS, et
suivant les obligations légales le poste sera pourvu au mieux dans deux mois,
voire 4 mois.
M. le maire propose donc de créer un
poste de chargé de mission pour une durée de 2 mois. La fiche de poste serait la
même que l’actuelle.
M. Damevin demande auprès de
qui on s’adresse pour trouver cette personne.
M. le maire propose que l’on
s’adresse à un cabinet de recrutement et souhaite que l’on autorise un budget
pour cela.
M. Damevin émet un doute sur
cette solution qui risque d’être coûteuse et longue.
Il propose de s’orienter vers
un emploi intérimaire.
M. le maire propose donc pour
ouverture d’un poste de chargé de mission de 3 mois sous statut intérimaire.
M. le maire met au vote
Accepté à l’unanimité
M.PEYRE
DE GROLEE VIRVILLE regrette que les personnes se sentent mal dans leur poste et
ne restent pas. Se demande s'ils ne servent pas de fusibles et regrette cette
situation.
5-
Finances
-
Tarif cantine, garderie, TAP année scolaire 2016/2017
Mme
Gros propose
Cantine
+ 0.50 soit 2€50
Garderie
+0.50 soit 2€50
TAP
+ 3€50 soit 12€ par trimestre. Si ce prix est ramené à l’heure on est en
dessous de 1 €.
M. le maire met au vote
Accepté à l’unanimité
Mme
Gros Propose que les activités soient libres les deux premières semaines pour
que les enfants puissent voir si cela leur plait et qu’ils s’inscrivent
définitivement après, comme le pratiquent de nombreuses associations sportives.
M.
le maire ne souhaite pas que cette proposition soit retenue craint que ça
complique la tâche de la coordinatrice. Mais propose que soit abordé avec le
groupe des parents pour éventuellement sa
mise en place.
-
Taux intervenant
Mme
Chardonnet
Pour
les vacataires, le tarif actuel est de 13€ et la proposition serait de passer à
13.50€ de l’heure.
Pour
les indépendants de 30 à 31€.
M. le maire met au vote
Accepté à l’unanimité
-
Reversement SPL/camping
Il
s’agit de permettre à la SPL le remboursement des sommes qu’elle perçoit et qui
correspondent à la période précédant la signature de la délégation.
De
même à autoriser M. le maire à verser à la SPL des règlements qui seraient
adressés à tort à la commune correspondant à la période après la signature de délégation.
M. le maire met au vote
Accepté à l’unanimité
-
Décision modificative au budget tourisme pour engagement espace détente.
M.
le maire
M.
Damevin et son équipe ont souhaité que ce point soit inscrit à l’ordre du jour.
Il s’agit d’inscrire sur le budget des équipements touristiques les crédits
nécessaires au marché de maitrise d’œuvre (budget travaux prévu BP 2017) de
l’espace détente. Cet espace détente serait une extension du bâtiment
actuellement projeté pour la base de loisirs, a pour coût prévisionnel
d’opération (MO + travaux) 500 000 €.
Les
80 000 € correspondent au pourcentage qui correspond à la réalisation de
l’espace bassin.
M.
le maire : Cet espace détente est sorti au cours d’une réunion, et j’en ai été
surpris.
M.
Damevin : Tu n’as pas à être surpris car nous avions déjà parlé en groupe
de travail dont tu étais présent.
Historique
financier:
Le
projet de bassin de la Buidonnière remonte à l’ancienne municipalité avec des
aménagements extérieurs 1.100.000€
Puis
le projet a évolué vers une couverture légère pour fonctionnement été pour
1.600.000€
Puis
après discussions est passé à une
couverture lourde pour fonctionnement hiver pour un budget de 2.000.000€.sans
les espaces extérieurs.
Aujourd’hui
on y rajoute un espace détente fermé, et on arrive à 2 500 000 €.
Il
n'y a pas eu d’étude de marché pour cette extension. Si l’on veut rajouter les
aménagements extérieurs, qui étaient un point fort du projet, on arrive à
3.000.000€ ce qui montre qu'on n’a pas maitrisé les choses ou alors c’est un
choix tactique, ça me gêne un petit peu.
De
plus il y aura le coût de fonctionnement et il regrette la façon dont ça a été
amené en fin de réunion.
M.
Manoury: La première personne qui en a parlé c’est Pascal Poilane.
M.
Poilane: Effectivement cet automne nous l’avons vu en groupe de travail, et il
a été dit que c’était très complémentaire. Une fois qu’on a eu le devis nous
l’avions écarté.
Et
de rappeler que nous avions de gros soucis de légalité avec des seuils de
217.000€ pour la maitrise d’œuvre pour ne pas rentrer dans les tranches
concours d’architecte. Et l’on sait que l’on n’a pas le droit de saucissonner
un projet. Craint que le coût total n’impacte d’autres projets d’aménagement
village si nous n’avons plus de marge de manœuvre, ça veut dire que demain on
va augmenter les impôts.
M.
Damevin : comme nous l’avons plusieurs fois évoqué en municipalité, le
budget de 500 000 € est en grande partie financé par l’argent qui nous revient
suite au remboursement du prêt toxique. Cet argent qui n’était pas budgétisé et
qui a été la bonne surprise de ce dossier autrement coûteux, ne remet donc pas
en cause les aménagements Village, ni zone de jeux.
M.
le maire, les aménagements extérieurs il les faut. Il y a deux zone, l’espace
libre qui ne demande pas grand-chose, et après un espace payant avec des miroirs des sentiers tactiles, des
canaux …et ça a disparu, je répète que c’est notre originalité.
M.
Damevin, comme nous l’avons déjà dit en municipalité, une fois la première tranche de travaux finie nous passerons à la
deuxième pour rendre la Base de Loisirs de la Buidonnière
à
la auteur de ce que nos clients Touristes en attendent.
M.
Agustin: Qu'y aura-il dans l’espace détente?
M.
Damevin : c’est ce que l’on attend du projet et rien n’est figé à ce stade
il y a eu une esquisse présentée par M. Poilane en octobre l’année dernière.
M.
le maire : quelle est la plus-value amenée par cette extension?
M.
Damevin : je vous renvoie à l’enquête G.2A . Quand on questionne notre
clientèle cet hiver, très bien pour le bassin, mais ajouter un espace bien
être. Du coup l’espace présenté par M. Poilane prenait tout son sens et plutôt
que d'y revenir dans un an ou deux, et comme ça n’impacte pas les impôts et les
projets village on a décidé de le lancer.
M.
Poilane L’emprunt toxique va amener des remboursements annuels de 40.000€ je
crains que ça ne couvre que le fonctionnement.
M.
Damevin : Comme prévu dans la DSP la commune paye les investissements et
la Ste Parrachée Vanoise le fonctionnement. Quand nous avons monté le dossier
économique des trois futures DSP tout
cela a été pris en compte.
M.
Poilane: D’accord ne parlons pas d’impôt mais de dépense publique.
M.
Damevin: Oui l’investissement est de la dépense publique, le fonctionnement NON.
La
Ste Parrachée Vanoise n’est pas subventionné, ce n’est pas de l’impôt.
La
Ste Parrachée Vanoise ne vit que de son chiffre d’affaire ce qui n’était pas le
cas de la RET en payant une redevance, de l’impôt, de la Loi Montagne à la
Commune, et la encore ce n’était pas le
cas de la RET.
Si
nous n’étions pas d’accord, il ne fallait pas que l’on signe les DSP du camping
et de la base de loisir il y a seulement un mois et demi.
M.
le maire: Alors que pour le télésiège des Côtes vous l’avez fait disparaitre.
Mme
Gros: J’en étais restée avec cet espace dans la partie que l’on gardait du
bâtiment.
M.
Poilane: Non cet espace viendra le long du mini-golf complètement clos. J'en
profite pour dire qu’il faudra bien, comme nous l’avons évoqué, faire attention
et prendre en compte la structure qui fait déjà des prestations de ce type sur
Aussois
M.
le maire met au vote en proposant de voter contre
Contre : M. le maire, M Poilane, M
Colly, M. Peyre de Grolée Virville, M Agustin, M Gomes Leal.
Abstention : Mme Gros
Pour:
M Damevin, M. Manoury. M. Drot., M. Gros, M Pelissier, Mme Chardonnet, M.
Fressard.
-
Tarif maison des enfants/ESF
Pour
faire suite au produit que nous avons mis en place avec l’ESF il faut valider
les tarifs qui correspondent.
·
Pack cours+ garderie
vacances scolaires du 17/12 au 31/12/2016 et du 04.02 au 04/03/2017
Ecole
des neiges : 6 demi-journées maxi (8h15/13h15) 245€ sans repas, 305€ avec
repas.
Cours
collectifs du jardin à l’étoile d’or : 6 demi-journées maxi (8h15/13h15) 210
sans repas, 270 avec repas.
·
Pack cours+ garderie
hors vacances scolaires
Ecole
des neiges : 6 demi-journées maxi (8h15/13h15) 225€ sans repas, 285€ avec
repas.
Cours
collectifs du jardin à l’étoile d’or : 6 demi-journées maxi (8h15/13h15) 202
€ sans repas, 262 avec repas.
M. le maire met au vote
Accepté à l’unanimité
-
M. le maire demande l’autorisation d’encaisser un remboursement suite à
une erreur d’affectation à B2V gestion
au lieu d’AG2R pour la somme de 704,78€.
M. le maire met au vote
Accepté à l’unanimité
- Décision modificative budget commune
Tableau
église
Suite
au constat lors de la dépose par le restaurateur, les moulures du cadre sont
trop dégradées pour être laissées en l’état. Dans la continuité du programme de
restauration la moitié est prise par le conseil général et l’autre moitié par
moitié entre l’association paroissiale et la commune.
La
dépense que nous devons, ou non, autoriser ce soir et de 500€.
M. le maire met au vote
Accepté à l’unanimité
-
Cotisation Atout France
La
cotisation annuelle est de 1 298.40 €, et sert à la promotion de la France à
l’étranger.
M. le maire met au vote
Accepté à l’unanimité
6-
Autres points
-
Concession cimetière
M.
le maire demande que l’autorisation de concession qu’il a prise dans l’urgence
de cette situation lui soit accordée a posteriori pour l’ensemble des documents
et encaissements nécessaires.
M. le maire met au vote
Accepté à l’unanimité
- Convention de partenariat entre l’OT,
Maurienne Tourisme et la FFC
Maurienne tourisme a un partenariat
avec la FFC et après nous avons un contrat avec Maurienne tourisme. L’année
dernière nous avions reçu des gens de niveau mondial dont une championne
olympique en titre. Cette année c’est l’équipe de France junior que nous
recevons.
La question est de savoir si nous
souhaitons renouveler ce partenariat.
M. Damevin : il faut y aller seuls,
ne pas s’occuper de la fusion. Cette action a été une réussite sur 3 ans,
continuons. Je pense qu’il faut en faire la demande, nous payons suffisamment
cher notre affiliation à Maurienne tourisme, là-dessus restons indépendants. La
notoriété Vélo Maurienne ayant pris de l’ampleur nous ne serons pas seuls sur
les rangs et il faut affirmer notre place.
M. Peyre de Grolée Virville: les
retours des coureurs sur Aussois sont très bons, ça se sait dans la fédération.
Si l’on ne porte pas ce partenariat de façon autonome, je crains que d’autres
stations plus influentes nous prennent cet évènement.
M.
Colly: Quel est le coût de cette opération?
M.
Damevin : c’est le coût de l’hébergement pour une semaine, l’accès aux
remontées, une réception avec les journalistes, environ 3000 à 4000€
M. le maire met au vote
Accepté à l’unanimité
7-
Questions diverses
-
Eglise
M.
Agustin: il y a des fuites dans le toit de l’église, que fait-on ?
M.
le maire: C’est compliqué il faut y aller quand il pleut, c’est des plafonds
sur tirants où on ne circule pas n’importe comment, et comme on doit faire
intervenir l’architecte on fera tout en même temps.
M.
Manoury : si cette partie présente des difficultés, on a évoqué à
l’automne dernier la fuite sur le toit de la chaufferie, et depuis rien n’a été
fait. Pendant ce temps le mur se gorge d’eau à chaque pluie ce qui ne doit pas
arranger l’humidité vers les bancs à gauche du chœur.
M.
le maire: J'ai bien noté
-
Salle des jeunes
M.
Manoury :
Aujourd'hui
tu as pris un arrêté de fermeture et tu as fait murer cette salle. Quand Mme Gros,
Mme Chardonnet et moi avions demandé une fermeture temporaire pour pouvoir
provoquer une rencontre avec les parents tu ne nous a pas suivis, et tu as
rouvert la salle. On voit le résultat aujourd’hui.
M.
le maire : j’ai pris une mesure d’interdiction applicable par les
gendarmes, mais je crains que ça ne déplace le problème, comme ça c’est déjà
passé cour d’école, camping. A Aussois nous ne savons pas faire. C’est un
éternel recommencement, ça marche un moment puis ça dysfonctionne.
M.
Poilane : Nous avons évoqué en municipalité deux possibilité, de façon
ponctuelle la salle au-dessus de la maison d’Aussois, ou une salle sous la
salle des fêtes. Au-delà du lieu le problème est comment gère-t-on ce lieu. On
a beau faire une réunion parents enfants
je ne suis pas sûr que ça solutionne quoi que ce soit. Et il me semble que ce qu’ils
veulent c’est une salle à eux pour pouvoir y faire n’importe quoi et on ne peut
pas accepter ça.
M.
Damevin: Donc il faut trouver ce lieu et réfléchir au mode de gestion car nous
ne pouvons pas ne pas répondre à la demande juste des jeunes.
M.
le maire : A la bergerie l’avantage c’est qu’ils peuvent casser tout ce qu’ils
veulent.
M.
Manoury : Non le problème n’est pas le matériel, si c’est dommage le
matériel reste du matériel. Là nous étions au-delà c’est les personnes qui
était en danger, les gendarmes n'ont pas réagi pour des tables cassées mais
bien pour des problèmes de comportement.
M.
Poilane : A Bramans ils ont mis un terrain à disposition des jeunes, qui
ont fait une cabane et ça fonctionne bien pour l’instant.
L’ordre
du jour est épuisé.
M.
le maire remercie M. Savelli qui part prendre un autre poste.
La
séance est levée 23h45
le secrétaire de séance
Didier Manoury
