Commune d'AUSSOIS Le 15 Septembre 2016
CONVOCATION
du CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai
l'honneur de vous inviter à vous rendre à la Mairie, en votre qualité de membre
du Conseil Municipal, pour participer à
la réunion qui aura lieu :
Mercredi 21
Septembre 2016 à 20 h 30
Le Maire
Alain MARNEZY
Ordre du jour
1
- Approbation
comptes rendus du CM
2
- Validation des
marchés (devis)
3
- Travaux et
projets
.
Lotissement de la Fintan (informations)
.
Le point sur les travaux Maison d’Aussois
.
Chantier Irrigation
.
Route des Bergeries
4
- Conventions et
dossiers divers
. SDIS : Avenant n°1 à la convention de
mise à disposition des biens immobiliers
. Convention d’entretien des pistes VTT
. Convention avec Fibrea (franchissement
Ruisseau de St Pierre)
. Nouveaux statuts Com Com Terra Modana
. Le point sur le centre « les
Marmottes »
. Approbation règlements intérieurs :
Cantine - Garderie - TAP
5-
Finances
. Décision modificative au budget Equipements
Touristiques pour locaux d’exploitation
RM
.
Convention entre la Maison des Enfants et l’E.S.F d’Aussois pour encaissement ou reversement des produits liés à
l’activité touristique
. Tarifs Ski de Fond- Saison Haute Maurienne
2016/2017
. Tarifs forfaits électricité Camping
6
- Personnel
.
Convention avec le Centre de Gestion pour mise à disposition de personnel par
intérim
.
Régularisation heures de personnel transféré à la SPL
.
Salaires personnel RET
7 -
Questions diverses
