Commune d'AUSSOIS Le 12 Janvier 2017
CONVOCATION
du CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai
l'honneur de vous inviter à vous rendre à la Mairie, en votre qualité de membre
du Conseil Municipal, pour participer à
la réunion qui aura lieu :
Mercredi 18
Janvier 2017 à 20 h 30
Le Maire
Alain MARNEZY
Ordre du jour
1
- Projets et
travaux
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Dossier Plan Neige
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Planning et options Base de Loisirs
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Piste forestière des Côtes
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Maison d’Aussois
2
- Budgets
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Avis de la Commission des Finances
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Orientations budgétaires
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Planning de travail
3
- Finances
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Validation divers marchés (devis)
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Tarifs Musée à/c du 01.05.2017
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Biens affectés à la SPL
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Encaissement chèque Impôts pour dégrèvement Taxe Foncière
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Convention Secours sur pistes avec la SPL et création Régie de Recettes
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Décisions modificatives divers budgets
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Versement de la Commune à l’Office de Tourisme 2016
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Taxe de Séjour 2017
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Tarifs Régie Electrique
4
- Intercommunalité
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Transfert Compétence OTI - Convention de mise à dispo de personnel
5
- Personnel
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Remboursement frais à François Gros - Formation CACES
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Instauration du Régime Indemnitaire RIFSEEP
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Détermination des critères d’évaluation pour l’entretien professionnel
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Astreintes Régie Electrique
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Avenant contrat RET
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Visite Centre de Gestion 27 Mars 2017
6
- Urbanisme -
Affaires foncières
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Modification P.A. n° 4 - La Fintan
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Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
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Achat de terrains
7
- Questions
diverses
