Commune d'AUSSOIS Le 09 Mars 2017
CONVOCATION
du CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai
l'honneur de vous inviter à vous rendre à la Mairie, en votre qualité de membre
du Conseil Municipal, pour participer à
la réunion qui aura lieu :
Mercredi 15
Mars 2017 à 20 h 30
Le Maire
Alain MARNEZY
Ordre du jour
1
- Vote des
Comptes Administratifs et Comptes de Gestion 2016 des budgets Commune et
Régie des Equipements Touristiques
Affectation des résultats
2
- Débat sur les
projets d’investissement 2017
3
- Finances
. Présentation des comptes de la Société
Parrachée-Vanoise de
l’exercice
2015/2016 et approbation
.
Validation divers marchés (devis)
.
Encaissement chèque SMACL - Ajustement cotisation Dommages ouvrage
4
- Urbanisme
.
Vente lots de terrain - Lotissement de la Fintan
.
Echange terrains avec M. Ortolland
5
- Personnel
.
Fiche de poste Responsable Services Techniques
.
Embauche d’un chargé de mission
6
-
Intercommunalité
.
Transfert de compétences à l’O.T.I.
7
- Informations
diverses
8
- Questions
diverses
