Commune d'AUSSOIS Le 15 Septembre 2015
CONVOCATION
du CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à vous rendre à la Mairie, en votre qualité de membre du Conseil Municipal, pour participer à la réunion qui aura lieu :
Lundi 21 Septembre 2015 à 20 h 30
Le Maire
Alain MARNEZY
Ordre du jour
1 - Approbation Procès-verbaux du Conseil Municipal du 24 Juin 2015 et 03 Septembre 2015
2 - Charte du Parc National de la Vanoise
3 - Finances :
. Emprunts Caisse d’Epargne - Investissements touristiques
. Décisions modificatives budgets Commune (Monolithe) et Fintan (Smacl)
. Remboursement de frais de formation N. Savelli
4 - Urbanisme et travaux :
. Attribution Marché de Maîtrise d’œuvre Base de Loisirs
. Attribution Marché Lot Menuiseries Locaux d’exploitation RM
. Attribution Marchés Route des Bergeries
. Info sur le projet de modification simplifiée du POS (places de stationnement)
5 - Information sur la Loi NOTRE - Avis consultatif
6 - Conventions
- Savoie Biblio
- Convention d’occupation temporaire pour exercice militaire
7 - Personnel Commune / RET
8 - Questions diverses