convocation CM du mercredi 25 novembre

Commune d'AUSSOIS                                                Le 10 Novembre 2015

CONVOCATION

 du CONSEIL  MUNICIPAL

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de vous inviter à vous rendre à la Mairie, en votre qualité de membre du Conseil Municipal, pour participer à la réunion qui aura lieu :

      Mercredi 25 Novembre 2015  à  20 h 30 

  

Le Maire

    Alain MARNEZY

 

Ordre du jour

1. - Société Publique Locale
   . Approbation de la convention de Délégation de Service Public pour
      l’exploitation des domaines alpin et nordique d’Aussois (rapport au
      Conseil Municipal) et mandat au Maire pour signer la DSP et ses annexes
   . Convention assurances
   . Création d’un budget annexe et opérations d’ordre
   
   
2. - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
   
   
3. - Travaux :

. Marchés petit et gros déneigement

. Contrats Maîtrise d’œuvre Locaux d’exploitation RM et garage Maison

   d’Aussois

. Devis cloisons Maison d’Aussois

1. - Finances :
             . Subventions 2015 (suite)
             . Modifications Régie de Recettes Halte-Garderie
             . Convention chèques-vacances Halte-Garderie
             . Tarifs transitoires Régie Electrique
             . Amortissements Marque Transmaurienne et travaux Camping
             . Convention d’occupation du domaine public - Big Air Bag
   
   
   
   
2. - Personnel :
   . Contrat TAP, Cantine, Garderie, Atelier lecture
   . Création de postes saisonniers communaux Hiver 2015/2016
   
   
3. - Avis sur la vidange du Mont-Cenis

1. - Questions diverses