Commune d'AUSSOIS Le 07 Décembre 2016
CONVOCATION
du CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai
l'honneur de vous inviter à vous rendre à la Mairie, en votre qualité de membre
du Conseil Municipal, pour participer à
la réunion qui aura lieu :
Mercredi 14
Décembre 2016 à 20 h 30
Le Maire
Alain MARNEZY
Ordre du jour
1
- Projets et
travaux
.
Attribution Marchés de travaux Base de Loisirs (lots 4, 14, 17 et 18)
.
Avenants APAVE (CT et SPS) - Base de loisirs
.
Consultation maîtrise d’œuvre (ETERLOU)
2
- Finances
.
Validation divers marchés (devis)
.
D.O.B.
.
Création Budget DSP Camping
.
Clôture Régie de Recettes Camping
.
Tarifs divers à compter de Décembre 2016
.
Subvention 2016 au CCAS
.
Décisions modificatives divers budgets
.
Convention fourniture de repas (CCAS Modane)
.
Indemnités du receveur municipal
3
- Urbanisme
.
Vente terrains Lotissement de la Fintan
.
Compétence PLU intercommunale
.
Droit de préemption
4
- Personnel
.
Prime de fin d’année Personnel RET et contractuel Commune
.
Primes diverses Saison 2015/2016
.
Retour d’information du CDG sur changement de statut (personnel RET)
.
Attribution NBI
.
Revalorisation indiciaire
.
Informations diverses : nouveau régime indemnitaire,…
5
- Informations
diverses
. Démarche archivage : diagnostic et venue du CDG
le 12 janvier
. Document unique : contact en cours avec le CDG
. Mise à jour d’information sur le portail WB de la
Mairie : avancement des
travaux,…
6
- Questions
diverses
