Procès verbal du Conseil extraordinaire
du 29 Novembre 2016
Secrétaire de séance : Didier Manoury
Présents : Colly Roger, Damevin Pascal, De
Grolee Adrien, Drot Bernard, Fressard Rolland, Gomes-Leal Florian, Gros
Sandrine, Gros Michel, Manoury Didier, Marnezy Alain, Minaudo Christophe,
Pelissier Daniel, Poilane Pascal
Absents : Agustin Jean-Jacques (procuration à
A.Marnezy), Chardonnet Corinne (procuration à D.Manoury)
1. Attribution
Marchés
Maitrise d’œuvre Eterlou : 5 offres reçues, 3
candidats (Geode, MDP, Eric) à recevoir en audition/négociation (10H30-11H45 le
2/12 ; le 7/12 de 9h à 10H15 et 10H30 à 11H45).
3 Avenants Maison d’Aussois : Régularisation de
travaux supplémentaires dans le cadre normal de suivi de chantier au bénéfice
de l’entreprise TRUCHET, voté, à l’unanimité
Piste forestière des Côtes : choix de la
CAO se porte sur l’entreprise CASSARIN votée à l’unanimité
Base de loisirs – Marchés de Travaux (sauf lots 17,
18 et 4, 14) : choix de la CAO selon tableau (CAO du 28/11) remis aux
conseillers, voté à l’unanimité
Base de loisirs – Maîtrise d’œuvre espace bien-être :
choix de la CAO se porte sur ICMA,
Pour 14
Contre M.Agustin
2. Validation
devis
Liste relue en Conseil, ajout VTSV (6960€) et Serpollet
(30 000€) :
Validée en totalité à l’unanimité
M.le maire demande que soit votée la facture d’Avrieux pour
l’épareuse.
Il est rappelé que le refus a été motivé suite au refus de
M.le maire de reconnaitre avoir commandé et fait réaliser les travaux
d’entretien des talus sans autorisation du conseil, et sans caractère d’urgence
ce qui est illégal. M.le maire valide.
Pour la pile du portail du cimetière, un contact a été pris
avec le SIRTOM, qui menace de ne plus ramasser les molochs de l’école .il est
rappelé que ces emplacements ont été valide de concert avec leurs services.
Sauf : VTSV (devis 2ème autre entreprise à
recevoir, puis décision Michel et DGS entre les 2)
Sauf : FASANA (à payer si travaux faits)
3. Urbanisme :
Promesse de vente Validation
Demande de prolongation de la durée de validité de la
promesse de vente (Lot N°15 lotissement de la Fintan) au 30/4/2017 :
Le conseil donne son accord à l’unanimité.
4 Finances
Tarif secours sur piste
Présentation du tableau ( à intègre)
Voté à l’unanimité
Question diverse
Encaissement chèque dommage électrique
Le conseil municipal doit autoriser M.le maire à encaisser
ce règlement de sinistre.
Voté à l’unanimité
Avenant au contrat Dommage aux biens avec la SMACL
Le conseil municipal doit autoriser M.le maire à signer un
avenant portant sur le périmètre assura suite à la DSP signe avec la SPL
Paraché Vanoise.
Voté à l’unanimité
M.Manoury demande que les actions de promotion mise en place
l’an passé ne soient pas enlevées sans concertation.
La séance est levée à 19h15
