convocation conseil du 06 juin 2017

Commune d'AUSSOIS                                                Le 31 Mai 2017

 

 

 

 

 

 

 

CONVOCATION

 CONSEIL  MUNICIPAL EXCEPTIONNEL

 

 

 

 

 

 

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de vous inviter à vous rendre à la Mairie, en votre qualité de membre du Conseil Municipal, pour participer à la réunion qui aura lieu :

 

 

 

 

      Mardi 06 Juin 2017 de 18 h 30 à 19 h00 

 

  

 

Le Maire

    Alain MARNEZY

 

 

 

 

Ordre du jour

 

 

1 - Validation divers marchés (devis)

Procès-verbal du 06 juin 2017

Commune d’Aussois

Mairie

73500 AUSSOIS

 

 

Procès-verbal

Réunion du Conseil Municipal du Mardi 6 juin 2017

 

Présents : le Maire MARNEZY Alain, M. GROS Michel, M. DROT Bernard, M. DAMEVIN Pascal, Adjoints,M Pascal POILANE Mme CHARDONNET Corinne, M. COLLY Roger, M. MANOURY Didier, M. MINAUDO Christophe, M. PELISSIER Daniel. M. FRESSARD Roland, Mme GROS Sandrine, M. MINAUDO Christophe

 

Absents : M. DROT Bernard (procuration à M. GROS Michel), M. PEYRE DE GROLEE VIRVILLE Adrien (procuration à Christophe MINAUDO), M. AGUSTIN Jean-Jacques (procuration à Pascal POILANE), M. GOMES LEAL Florian

 

 

Secrétaire de séance : M. Manoury

 

Ouverture de la séance : 18H30

 

Ordre du jour :

 

-          Validation des devis/factures

 

La liste « devis/facture »  en cours est transmise à chacun en version papier et en version électronique au secrétaire de séance.

2 ajouts sont portés à la liste : Skiline 4256€ (souhaité par la Société Parrachée Vanoise), 5H de pelle en urgence (souhaité par Aussois VTT).

 

Après revue de chaque proposition de dépenses, le conseil valide et autorise à l’unanimité l’intégralité de la liste présentée sauf :

 

-          HTMP 20798€ HT en attente

Il est évoqué que l’étude de la prise d’eau du drozet attaché au chantier irrigation a été réalisé par la même personne que le dimensionnement des réseaux et leur capacité. Un avis technique a mis en doute la capacité et la conception de cet ouvrage. M.le maire propose donc au conseil de refaire au frai de la commune (et subvention) cette ouvrage pour répondre  à cette crainte.

Le conseil dans ca majorité estime que le service technique attaché au projet doit assumer sont étude et que l’on ne peut justifier ce surcroît de dépense pour une éventuel erreur. Il est donc demandé qu’un an d’exploitation soit d’abord passé pour faire un point et voir d’éventuelles modifications.

M.le maire évoque le risque de que cette plus-value ne puisse bénéficier des subvention de ce chantier(70%)mais ne peut l’affirmé et devra amener les éléments permettant au conseil de se prononcer.

-          Route du Clotte (6000€) + Route d’accès Chalet Père Col (1000€) :

Au vue des explications de M Gros, il est convenue que les travaux devant être réalise par les services communaux cette enveloppe n’est destiné qu’a l’apport éventuel de fresa et la fourniture et mise en place de bois d’eau.

Il y aura donc présentation de devis pour le poste bois d’eau et si les services communaux ne pouvaient assurer les travaux présentation de devis pour les lots sous-traité.

-          Etude plateforme déchets Verts : étude à faire les ST dans un délai maxi de 6 mois

Ligne 2500€ annulé

La question sur le reglement du sinistre pilier du cimetirer et posé.

M.le maire acuse les demandes repeté de M Manoury d’etre a l’origine du refus annonce du SIRTOM de des l’automne ramassé les moloques de l’ecole.

M. Manoury rappelle que dans le cadre du ramassage un véhicule a par accident heurté le pilier du cimetière. Que très normalement le SIRTOM aurait dû faire marcher sont assurance, mais que M le maire a trouvé que c’était à la communauté Aussoienne de payé ce que la majorité de son conseil a refusé. Depuis 1 an l’entreprise Giguet a fait les travaux et n’est pas payé. Et les services du Sirtom exerces des représailles cautionné par son président M Simond d’autre par président de la COMCOM.(selon les dires de M le maire) le sujet sera réa bordé a un autre conseil.

-          EPODE 2925€ : mise en attente

 

-          Comme au conseil du 17 et pour les mêmes raisons 2 abstentions sur le devis de 3601,72€ (Neige de Culture-Gravier)

-          Réfrigérateur du Musée : accord du Conseil sur 519€ sous réserve  de justification de ce matériel.

-          Barriere camping bien vérifié que le fonctionnement puisse être compatible avec différents intervenant (sirtom, orange, pompier….)

 

 

Clôture de la séance : 19H30

 

 

 

 

Commune d'AUSSOIS				Note de synthèse
Marchés 06 Juin 2017			Le Conseil Municipal doit valider les devis suivants :
Date		Budget	Société	Objet	Montant	Observations	Date de vote au CM du 6 Juin 2017 et Décision
		Commune
25/04/2017	F		SIMA Organisation	Fournitures pour archivage	1 270.80 € TTC	Commande faite avec l'archiviste - besoin urgent	OK
18/05/2017	D		SMG-DC Savoie	Fournitures et produits divers d'entretien	426.84 € TTC		OK
24/05/2017	D		ONET	Nettoyage WC Mottets (Juin à Août 2017)	755.00 € HT		OK
30/05/2017	D		Editions RETZ	Fournitures scolaires rentrée 2017/2018	110.10 € TTC		OK
18/05/2017	D		Proximark	Travaux peinture voirie	10 486.88 € TTC	2ème devis - mise en concurrence faite	OK
30/05/2017	D	ou	Horizon Sarl	Travaux peinture voirie	13 228.98 € TTC	2ème devis - mise en concurrence faite
31/05/2017	D		Berger Levrault	Evolution logiciels Magnus	2 584,46 € HT	Vu en Municipalité : Modules additionnels RH, Comptabilité engagement,,,,(formation prévue sur Septembre)	OK
02/06/2017	D		Pic Bois	Signalétique sentier MdA>Barrages TRESPA	1 351.62 € TTC	Adunat consulté, ne font pas	OK
29/05/2017	F		Dauphiné Média	Insertion Marchés second œuvre Mais. Aussois	366.14 € TTC		OK
31/05/2017	F		AMO Distribution	Petit matériel divers	120.16 € TTC		OK
21/04/2017	D		LOCAMODUL	Location WC Base de loisirs Eté 2017	2 040.00 € TTC	Urgent - demandé pour le 9 Juin	OK
11/05/2017	F		LACROIX	Pièces pour install. Candélabre Maison des Enfants	292.51 € TTC		OK
06/06/2017	F		DARMESIN	Carrosserie Partner électrique	3 643.51 € TTC	Remb. par l'assurance. Franchise à notre charge  250 €	OK
06/06/2017	D		Fransbonhomme	Tuyaux Canal des Balmes	955.40 € HT		OK
	D		HTMP	Bassin prise d'eau Drozé	20 798.00 € HT	Proposition Michel	A Revoir
			???	Route du Clotte + bois d'eau	6 000.00 € TTC	"     "     "	OK sur le principe (bois d'eau ou touvenants éventuellement à poser par ST) mais si devis à valider par Conseil
			???	Route accès chalet Père Col	1 000.00 € TTC	"   "   "
			???	Etude plateforme déchets verts Fumière	2 500.00 € TTC	"   "   "	Etude par ST Commune dans un délai maxi de 6 mois
30/05/2017	D		GRAVIER BTP	Neige de culture Regard complémentaire	3 601.72 € TTC+1300€		OK (Nota : 2 absentations)
16/05/2017	D		Perron - Epure - Ginger	Maîtrise Œuvre  Confortement chœur de l'église	21 000.00 € HT		OK
06/06/2017	D		Signaux Girod	Balises vertes J12 (Villette et Place des Chantres)	415.38 € TTC		OK
02/06/2017	D		RATEL Alain	Réfrigérateur 2 portes pour Musée (Liebherr)	519.49 € TTC		OK mais dimension à vérifier
06/06/2017	D		Pasquier	Urgent - 5 H de pelle sur pneus pour piste VTT			OK
		R.E.T.
19/05/2017	F		AGEFOS	Gestion plan de formation 2017	2 800.00 € HT
		D.S.P. Camping
16/03/2016	D		Thélis	Barrière d'entrée du Camping	11 866.80 € TTC	Considéré techniquement compatible par SPL - SPL a reçu 2 autres devis - pompiers et Sirtom auront accés	OK
		Equipements Touristiques
22/05/2017	D		EPODE	Automatisation syst. Alim. Réseaux Neige	2 925.00 € HT
	D	ou	ABEST	Automatisation syst. Alim. Réseaux Neige		devis en attente
		Office du Tourisme
26/05/2017	F		commune convention cadre loi Notre	Affranchissement courrier OT (5 mois)	688.46 € TTC	Pas de machine à affranchir à l'OT donc fait par Cne	OK (et refacturation OTI)
26/05/2017	F		commune convention cadre loi Notre	Abonnement tél. Matrion et Alexia (5 mois)	372.15 € TTC		OK (et refacturation OTI)
24/05/2017	F		Auto Garage	Peugeot Partner (plaquettes, amortisseurs,..	601.63 € HT		OK (et refacturation OTI)
16/05/2017	F		spl convention cadre loi Notre	Ménage locaux OT (5 mois)	1 250.00 € HT		OK (et refacturation OTI)
16/05/2017	F		spl convention cadre loi Notre	Forfait Electricité OT (5 mois)	1 250.00 € HT		OK (et refacturation OTI)
16/05/2017	F		spl convention cadre loi Notre	Frais télécom et informatique OT (5 mois)	2 500.00 € HT		OK (et refacturation OTI)
06/06/2017	F		Offices Tourisme de France	43ème bourse d'échange de doc. touristique	65.00 € TTC		OK (et refacturation OTI)
06/06/2017	F		Skiline	Equipement commandé en 2015 par RET (contrat de 3 ans) et abonnement - transmise par SPL le 1/6/2017	4256,58€ TTC		OK (et refacturation OTI)
		Régie Electrique
11/04/2017	F		Auto Garage	Pneus VITARA	198.00 € HT		OK
05/05/2017	D		CLE	Divers matériel électrique	1 043.30 € HT		OK
19/05/2017	F		ANROC	Cotisation 2017	617.00 € TTC		OK
25/04/2017	D		MANUTAN	Matériel divers	405.40 € HT		OK
26/04/2017	F		CACHARD	Remplacement compteurs mécanique en électronique	2 688.00 € HT		OK
06/06/2017	D		KW Industrie	Compteurs électroniques Mono et Tri	3 570.00 € HT		OK
02/06/2017	D		CLE	Matériel d'éclairage public divers	2 182.56 € HT		OK
		Halte-Garderie
24/05/2017	D		ORANGE	Téléphone portable Maison des Enfants + Etienne	300.00 € TTC		OK
24/05/2017	D		ORANGE	Abonnement mensuel Tél.	40.00 € HT/mois		OK
22/05/2017	D		GIFI	Jouets divers	633.59 € HT		OK
06/06/2017	F		E.S.F.	Pack Garderie / cours ESF	2 210.00 € TTC		OK
06/06/2017	D		WESCO	Matériel pour centre de loisirs	118.86 € TTC		OK
06/06/2017	D		WESCO	Matériel divers MDE	788.90 € TTC		OK