Commune d'AUSSOIS Le 04 Décembre 2015
CONVOCATION
du CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai
l'honneur de vous inviter à vous rendre à la Mairie, en votre qualité de membre
du Conseil Municipal, pour participer à
la réunion qui aura lieu :
Jeudi 10
Décembre 2015 à 20 h 30
Le Maire
Alain MARNEZY
Ordre du jour
1
- Schéma
Départemental de Coopération Intercommunale
2
- Société
Publique Locale :
. Vote du budget DSP Parrachée-Vanoise
. Transfert des recettes Forfaits et Centrale de la RET à la SPL
3
- Urbanisme et
travaux :
.
Projet Bureau des Guides - Equipement des gorges de l’Esseillon
.
Projet Parking Rue de l’Artisanat (informations)
.
Affaires foncières
4
-
Conventions :
.
Convention Les Anes d’Oé
.
Convention ESF - Maison des Enfants et jardin d’enfants
.
Convention SPL/RET - Encaissements pour le compte d’un tiers
5
- Finances :
.
Décisions Modificatives Budget RET - Fonctionnement et Investissement
.
Décision Modificative Budget Commune
.
Modification de la régie mixte RET
.
Subvention au CCAS
.
Tarifs divers
- Droit de place Marché
- Tarifs de mise à disposition du
personnel communal
- Tarifs de mise à disposition
d’engins TP communaux
- Droit de stationnement Taxi
- Tarif Emplacements terrasses de
commerces
- Tarifs Musée
6
-
Personnel :
. Recrutement d’un agent recenseur
. Primes Personnel Communal et RET
7
- Maison des
Enfants - Validation des réglements intérieurs
8
- Questions
diverses
