Commune
d’Aussois
Mairie
73500
AUSSOIS
Compte-rendu
et procès-verbal du Conseil Municipal
N°
04 du 12 Avril 2016
-=-=-=-=-=-
Présents : M. MARNEZY Alain, Maire
M. POILANE Pascal, M. DROT
Bernard, M. DAMEVIN Pascal, M. GROS
Michel, adjoints.
M. AGUSTIN Jean-Jacques, Mme
CHARDONNET Corinne, M. COLLY Roger, M. FRESSARD Roland, M. GOMES LEAL Florian, Mme
GROS Sandrine, M. MANOURY Didier, M. MINAUDO Christophe.
Absents
excusés : M. PELISSIER Daniel (procuration à M. GROS Michel), M. PEYRE DE GROLEE VIRVILLE Adrien (procuration à M. POILANE Pascal).
Secrétaire de séance
Monsieur MANOURY Didier est
nommé Secrétaire de séance.
1 - Approbation du compte-rendu du 23
Mars 2016
Le
compte-rendu n’est pas encore rédigé en intégralité, compte-tenu de la masse
ponctuelle de travail, liée à la préparation du budget primitif 2016. Il sera soumis
au vote pour approbation lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.
2 – Institution de l’Office de Tourisme
d’Aussois
Dans le
cadre de la réorganisation de ses services, la commune d’Aussois décide de la
création d’un office de tourisme municipal sous la forme juridique d’une régie
à autonomie financière exploitant un service public administratif (selon les
Art. 133-1 et 133.-2 du Code du Tourisme). Pour mémoire, les missions de base
et additionnelles étaient auparavant effectuées par la Régie des Équipements
Touristiques.
Pour cela,
en plus de l’institution de l’OT, la commune crée un budget annexe au budget
principal, de norme M14, intitulé « Office de tourisme », et ce à
compter du vote du budget primitif 2016, ainsi qu’une régie de recettes et
d’avances. C’est le Conseil Municipal qui officiera en tant que Conseil
d’Exploitation de l’Office de Tourisme. Mme Marie-Odile ARNAUD est nommée
Directrice de l’Office de Tourisme.
Le Conseil
Municipal attribue à l’Office de Tourisme les compétences suivantes : promotion
touristique de la Commune d’Aussois, accueil du public, information, coordination des acteurs touristiques du
village-station (et notamment l’animation du groupe de travail « Famille + »,
ainsi que l’accessibilité des publics handicapés), la mise en œuvre de la
stratégie touristique, le suivi et la mise en œuvre des actions inscrites dans
le contrat Espace Valléen Haute Maurienne Vanoise – Terra Modana concernant les
offices de tourisme.
M. Roger Colly souhaite des précisions sur le
fonctionnement actuel en Haute Maurienne. M. Pascal Damevin répond que les
communes ont transféré leur compétence Tourisme à la Communauté de Communes
Haute Maurienne Vanoise qui a créé un Office de Tourisme Intercommunal lequel exerce
toutes les missions possibles d’un OT.
Monsieur le Maire met au vote. L’institution de
l’office de tourisme et tous les éléments connexes sont approuvés à
l’unanimité.
Cf. Délibération n° 73/16
2 - Finances
. Vote des Taux d’Imposition 2016
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de ne pas
modifier les taux d’imposition pour l’année 2016, qui restent donc fixés à :
- Taxe
d’Habitation : 11.76 %
-
Foncier Bâti : 10.64 %
-
Foncier Non Bâti : 90.82 %
- C.F.E. 22.05 %.
Cf.
Délibération n° 74/16
. Changement de nom du budget DSP Parrachée-Vanoise
Par
la délibération du 25 novembre 2015, le Conseil Municipal a décidé la création
d’un budget annexe au budget principal de la Commune, relatif à la gestion des flux financiers des
différentes délégations de service public, soumis à la réglementation M43 et
assujetti à la TVA, dénommé « DSP Parrachée-Vanoise ». Il
est rappelé que ce budget n’a donc rien à voir avec le budget de fonctionnement
de la SPL qui lui est propre et qui ne peut pas avoir d’autre lien avec le
budget communal que la redevance versée par la SPL à la Commune (il ne peut
donc en aucun cas y avoir de « subventionnement » du fonctionnement
de la SPL par la commune).
Cependant,
considérant la confusion que l’intitulé de ce budget annexe (DSP
Parrachée-Vanoise) pouvait entretenir avec le budget propre et parfaitement
distinct de la SPL Parrachée-Vanoise, M. Bernard DROT demande au Conseil
Municipal de procéder au changement de nom de ce budget annexe et d’en valider
la nouvelle dénomination : « équipements touristiques ». La
fonction de ce budget annexe n’est en rien modifiée.
Le
Conseil Municipal, à l’unanimité, valide le changement de dénomination de ce
budget, à compter du 12 avril 2016 (à prendre en compte dès le vote du budget
primitif).
Cf.
Délibération n° 75/16
. Vote des Budgets Primitifs 2016 des différentes
structures
Monsieur le Maire rappelle les discussions intervenues en
Conseil Municipal lors du débat d’orientations budgétaires sur l'achèvement des
travaux engagés puis sur les nouveaux programmes à initier. Il présente, avec
M. Bernard Drot (adjoint aux Finances), les budgets primitifs 2016.
M. Bernard Drot souligne qu’il s’agit d’un « budget
de transition » en raison des différentes modifications intervenues au
cours de l’année 2015. En effet, suite à la scission des activités de la RET,
les nouveautés suivantes sont à remarquer :
- les activités de l’Office de Tourisme sont désormais
gérées par un OT et non plus par la RET (cf point 2 du présent compte-rendu),
elles sont donc à partir de 2016 comptabilisées dans un budget annexe
spécifique et non plus dans le budget RET.
- le budget de fonctionnement de la RET est composé, pour
les dépenses, de reliquats issus de l’exercice 2015 ainsi que de charges de
personnels ayant un contrat RET, du remboursement des intérêts du capital des
emprunts de la RET ainsi que de l’amortissement des investissements. En
recettes, il s’agit de l’excédent antérieur reporté, de remboursements de
salaires et de factures ainsi que d’une subvention d’équilibre.
- le budget d’investissement de la RET n’est composé en
recettes que de l’excédent antérieur et de l’amortissement. En dépenses, il
s’agit de la finalisation de projets en cours.
- le budget « équipements touristiques » est
composé en recettes de fonctionnement des taxes et redevances versées par la
SPL Parrachée-Vanoise à la commune. En dépense, on retrouve une somme
identique, placée en provision pour la grande visite de l’Armoise prévue en
2020.
- le budget « équipements touristiques » est
composé en recettes d’investissement des derniers 2,5 M d’€ de l’emprunt de 10
M d’€ effectué en 2015 (à verser au mois de mai 2016) et du virement de la
commune. En dépenses, nous retrouvons les projets d’investissements qui
concernent les installations et bâtiments que la commune a mis ou mettra en
délégation de service publique à la SPL Parrachée-Vanoise, mais dont la commune
reste propriétaire.
- le budget de fonctionnement de la Régie Électrique
tient compte des départs acquis en début d’exercice budgétaire ou à venir en
cours d’année des clients dont la puissance est supérieure à 36 KVa (à cause de
la loi NOME). De fait, la perte de ces clients impacte notablement la marge
bénéficiaire de la Régie Électrique et interroge sur son fonctionnement à
l’avenir.
- le budget camping ne repose que sur les 6 premiers mois
d’exercice, dans la mesure où il est prévu que le camping soit mis en
délégation de service public à la SPL Parrachée-Vanoise à compter du 1er
juillet 2016.
- le budget de fonctionnement de la halte-garderie
supporte, en plus de la garderie communale, la garderie touristique de la
Maison des Enfants (auparavant, la garderie touristique était intégrée dans le
budget RET).
- le budget de la Fintan intègre les premières ventes de
terrain.
Les budgets
primitifs 2016 s’équilibrent en dépenses
et en recettes de chaque section comme suit :
- Budget principal de la Commune
Section Fonctionnement : 6 581 163,61 Euros
Section Investissement : 8 431 318,97 Euros
-
Régie des Equipements Touristiques
Section Fonctionnement : 1 726 800,00 Euros
Section Investissement : 2 721 284,48 Euros
-
Équipements Touristiques (ex DSP
Parrachée-Vanoise)
Section Fonctionnement :
100 000,00 Euros
Section Investissement : 4 539 125,92 Euros
-
Régie Electrique
Section Fonctionnement : 1 527 543.20 Euros
Section Investissement :
200 399,91 Euros
-
Eau et Assainissement
Section Fonctionnement :
426 236,62 Euros
Section Investissement :
205 143,28 Euros
-
Camping
Section Fonctionnement :
252 911,95 Euros
Section Investissement :
28 903,48 Euros
-
Halte-garderie
Section Fonctionnement :
298 869,71 Euros
Section Investissement : /
-
Office de Tourisme
Section Fonctionnement :
590 600,00 Euros
Section Investissement : /
- Zone Mottets – Fintan
Section Fonctionnement : 1 013 986,05 Euros
Section Investissement : 699 000,00 Euros
-
Zone Cottériat
Section Fonctionnement :
36 703,00 Euros
Section Investissement :
36 700.00 Euros
-
Zone Cordaz
Section Fonctionnement : 123 003,00 Euros
Section Investissement :
123 000,00 Euros
Monsieur le Maire sollicite du Conseil Municipal
l’approbation de ces budgets, un par un, immédiatement après leur présentation.
L’ensemble des budgets, à l’exception du budget de la
Régie Électrique, sont approuvés à l’unanimité.
Le budget de la Régie Électrique est voté par 14 voix POUR et 1 abstention (M. Michel Gros).
Cf. Délibérations n° 76/16 à 86/16
.
Tarifs Remontées Mécaniques - Hiver 2016-2017
Monsieur
Pascal Damevin présente le projet de tarifs des Remontées Mécaniques pour
l’Hiver 2016-2017 proposé et validé par le Conseil d’Administration de la SPL
Parrachée-Vanoise. Les forfaits augmentent peu (1,5 à 1,8%), sauf les forfaits
6 jours « famille plus » et enfant supplémentaire 6 jours qui
n’augmentent pas (décision s’inscrivant dans le cadre du confortement du
positionnement « famille » de la station). Le forfait samedi
uniquement en ligne n’augmente pas non plus.
Le
Conseil Municipal, par 14 voix POUR et 1 Abstention (M. Michel Gros), fixe les
tarifs de vente TTC des Remontées Mécaniques pour l’hiver 2016-2017 (du Samedi
17 Décembre 2016 au Vendredi 14 Avril 2017) comme suit :
(Tous les tarifs s’entendent hors support
mains libres obligatoire et réutilisable : 1 €/forfait)
Adulte
|
Enfant
|
Sénior
|
|
4 H
|
25.00 €
|
21.00 €
|
24.00 €
|
1 jour
|
28.00 €
|
24.00 €
|
27.00 €
|
2 jours
|
56.00 €
|
48.00 €
|
54.00 €
|
3 jours
|
84.00 €
|
72.00 €
|
81.00 €
|
4 jours
|
112.00 €
|
96.00 €
|
108.00 €
|
5 jours
|
126.00 €
|
108.00 €
|
121.00 €
|
6 jours
|
146.00 €
|
125.00 €
|
141.00 €
|
1 jour de prolongation au-delà de 6 j.
|
19.00 €
|
||
Forfait 6 jours « famille plus »
|
515.00€
|
|
Enfant supplémentaire 6 jours
|
119.00€
|
|
Piéton 1 jour (Grand Jeu + Armoise)
|
8.50 €
|
|
Piéton 6 jours
|
42.00 €
|
|
Forfait du samedi uniquement en ligne
|
16.50 €
|
|
Front de neige
|
10.50 €
|
|
Randonneur
|
14.00 €
|
Domaine
nordique du Monolithe
Cf. Délibération n° 87/16
.
Tarifs « Forfait 5 jours » - Maison des Enfants
Monsieur
le Maire rappelle la décision du Conseil Municipal du 23 Mars 2016 de
conserver, à compter du 16 Avril 2016, les différents tarifs « Maison des
Enfants » votés à l’ouverture de la structure.
La
garderie sera ouverte cet été 5 jours (du lundi au vendredi) et non pas 6 jours
comme en hiver. Aussi, il est nécessaire de voter des tarifs supplémentaires
« Forfait 5 jours » comme suit :
-
5 demi-journées mini : 112,50 € TTC
-
5 demi-journées maxi sans repas : 130,50 € TTC
-
5 demi-journées maxi avec repas : 180,50 € TTC
-
5 journées sans repas : 220,50 € TTC
-
5 journées avec repas : 270,50 € TTC
Le Conseil
Municipal, à l’unanimité, valide ces tarifs à compter du 16 Avril 2016.
Cf. Délibération n° 88/16
.
Remboursement des frais de déplacement Musée
Le
Conseil Municipal, à l’unanimité, donne son accord pour le remboursement à Mme
Monique RATEL des frais d’autoroute engagés pour le transport de l’exposition
sur le chanvre d’Aussois à Frangy (Haute-Savoie), d’un montant total de 42.70 €
TTC.
Cf. Délibération n° 89/16
4
- Urbanisme
. Lotissement de la Fintan - Vente
de terrains
M. Florian GOMES-LEAL, en tant que
personne intéressée (il a sollicité un lot) sort de la salle et ne prendra pas
part au débat suivant puis au vote.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des
14 votants, donne son accord pour la vente de 4 lots de terrains dans le
Lotissement communal de la Fintan, à savoir :
-
Lot n° 08 de 296 m² à M. Florian GOMES LEAL et Mme Dorothée BOURDRY
-
Lot n° 09 de 289 m² à M. Sylvain MARTIN-COCHER et Mme Pauline GOMES LEAL
- Lot n° 23 de 395 m² à M. Nicolas
HUGOT, M. et Mme François XUEREB et M. et
Mme Cédric PERILLAT-MERCEROZ
-
Lot n° 03 de 319 m² à M. et Mme Jean DRAPERI.
Cf.
Délibérations n° 90/16 à 93/16
. Lotissement de la Fintan - Prorogation de
délai de promesses de vente
Monsieur le Maire rappelle que 2
promesses de vente ont été signées en 2014 avec M. Mathieu BUISSON et Mme
Anne-Sophie DAME (lot n° 14), et M. et Mme Jérôme BRANJONNEAU (lot n° 15).
Afin de finaliser les actes de vente, le
Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte de prolonger le délai de validité de
ces promesses de vente jusqu’au 1er Septembre 2016.
Cf.
Délibérations n° 94/16 et 95/16
5
- Affaires foncières
Suite
à une erreur sur le cadastre, il apparait qu'une partie du chalet de M. Patrick
Col, situé à l’Ortet, empiète depuis toujours sur une parcelle communale. Dans
un second temps, la terrasse a également été construite sur cette même parcelle
communale.
Afin
de régulariser la situation, M. le Maire propose que la commune accepte de vendre
à M. Patrick Col une bande de 3m de largeur sur 16m de longueur, au droit de
son bâtiment (entre le bâtiment et la piste forestière) 2€/m². Par ailleurs, la
commune fait payer une moyenne des montants du bail d’occupation temporaire
annuel (100€) sur la période d’occupation de 10 ans. Le montant total de la
régularisation due par M. Patrick Col à la commune est de 1 096 €.
Messieurs Roger Colly et Pascal Damevin
font remarquer que eu égard à la valeur marchande d’un m² habitable pour ce
bâtiment, le prix de la régularisation est très faible. Monsieur Bernard Drot
insiste sur la nécessité d’une grande vigilance en matière de respect des
autorisations et prescriptions d’urbanisme à l’avenir, tout spécialement pour
les chalets d’altitude.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte
cette régularisation.
Cf.
Délibération n° 96/16
. Convention de partenariat Commune - GIDA
sur le projet de baux agricoles
La Commune d’Aussois est propriétaire d’une part importante
des parcelles agricoles exploitées sur le territoire. Aujourd’hui, aucun
terrain agricole communal ne fait l’objet du paiement d’un fermage. Aucun
utilisateur de terrain agricole communal ne bénéficie d’un contrat de location,
excepté le Groupement Pastoral.
Au fil du temps et des évolutions, la répartition des terrains
s’est faite aléatoirement entre les exploitants et conduit aujourd’hui à une
situation parfois conflictuelle. En effet, alors que ces parcelles sont
valorisées au titre des aides de la Politique Agricole Commune, la commune
d’Aussois souhaite parfois faire passer des engins voire effectuer des travaux,
ce qui rend tout ou partie des espaces concernés inéligibles aux aides
européennes. Par ailleurs, la commune n’est plus informée de l’identité de l’exploitant
sur telle parcelle (arrêt d’exploitation, échange de parcelles…). La commune
souhaite donc mettre en place avec chacun des exploitants un bail.
Monsieur le Maire propose de signer une convention de
partenariat avec le GIDA de Haute-Maurienne pour mener à bien ce projet
d’optimisation de la gestion du foncier agricole.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le
Maire à signer la convention présentée.
Cf. Délibération n°
97/16
6
- Autres points
. Contrat de location Matériel RET
La RET avait souscrit en 2013 un contrat
de location pour un dupli-copieur avec GE Capital jusqu’au 08 Octobre 2018,
pour un montant trimestriel de 720.00 euros HT.
N’ayant plus l’utilité de ce matériel, il
a été remplacé par un PC, un photocopieur d’occasion et une imprimante laser
pour un montant trimestriel de 725.00 euros HT et pour une durée de 21
trimestres, à destination de l’Office de Tourisme.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
autorise M. le Maire à signer ce nouveau contrat.
Cf. Délibération n°
98/16
.
Demande d’agrément temporaire pour 11 enfants - Maison des Enfants
La commune avait un agrément de 8 enfants
en intersaison et 10 pour la période estivale. Néanmoins, vu l’évolution de la
demande des parents suite au retour des contrats, il apparaît qu’il faille
augmenter l’agrément à 11 enfants a minima sur mai et juin, voire jusqu’à
septembre.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
autorise la demande d’un agrément temporaire de 11 enfants du 2 mai au 30 juin,
valide pour cela l’avenant au règlement intérieur de la garderie municipale, et
valide également que cet agrément soit augmenté si besoin durant les mois de
juillet et août 2016.
Cf. Délibération n°
99/16
7-
Questions diverses
M. Florian
Gomes-Leal informe le Conseil Municipal des remarquables résultats sportifs des
jeunes skieurs d’Aussois en ski slopestyle, Axel Le Palabe (champion de France en
catégories junior et sénior), Owen Branjonneau (vainqueur du critérium jeune au
championnat de France et vainqueur du classement général de ce critérium) et
Nathan Pecquer Col (second du critérium jeune au championnat de France et
second du classement général de ce critérium). Il est envisagé de préparer une
soirée de félicitations à Aussois.
Cependant, ces jeunes s'entrainent au
club Freestyle Galibier Thabor (situé à Valmeinier), car c’est le seul club en
Maurienne ayant une structure d’entraînement pour le ski freestyle. De fait,
alors qu’ils ont été initiés à Aussois et qu’ils viennent du village, il est
impossible de faire valoir la marque Aussois à travers leurs résultats sportifs
puisqu’ils sont sous contrat avec leur club. Ils acceptent très volontiers de
faire des animations pour la station d’Aussois mais le retour reste limité pour
notre station.
La
séance est levée par M. le Maire à 00h05.
Délibérations prises au
cours de la séance :
-
n° 73/16 : institution de
l’Office de Tourisme
- n°
74/16 : vote des taux
d’imposition 2016
- n°
75/16 : changement de nom budget DSP Parrachée-Vanoise
- n°
76/16 à 86/16 : vote des
budgets primitifs
-
n° 87/16 : vote des
tarifs remontées mécaniques et ski nordique hiver 2016-2017
- n° 88/16 :
vote des tarifs forfaits 5 jours Maison des Enfants
- n° 89/16 :
remboursement frais de déplacements Monique Ratel
- n°
90/16 à 93/16 : vente terrains
Fintan
- n°
94/16 à 95/16 : prorogation de
délai des promesses de ventes terrains Fintan
- n°
96/16 : régulation erreur
cadastre par vente terrain à Patrick Col (Ortet)
- n° 97/16 : convention GIDA pour
baux agricoles
- n° 98/16 :
contrat de location Rex Rotary pour Office de Tourisme
- n° 99/16 :
modification agrément temporaire halte-garderie municipale
Le
Maire Le
Secrétaire de séance
M. Alain
MARNEZY, M.
Didier MANOURY,
