Commune d'AUSSOIS Le 17 Mars 2016
CONVOCATION
du CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai
l'honneur de vous inviter à vous rendre à la Mairie, en votre qualité de membre
du Conseil Municipal, pour participer à
la réunion qui aura lieu :
Mercredi 23
Mars 2016 à 20 h 30
Le Maire
Alain MARNEZY
Ordre du jour
1
- Approbation du
compte-rendu du Conseil Municipal du 11 Février 2016
2
- Finances
. Vote des Comptes Administratifs 2015 des différentes
structures
.
Affectation des résultats
. Tarifs Maison des Enfants (à
compter du 16 Avril 2016)
. Echéancier factures matériel
SPL
. Anticipation de crédits
Investissements RET
3
- Travaux
.
Avenant négatif avec la SOMERM
.
Contrat de maîtrise d’œuvre - projet de nouvelle piste verte (information)
4
- Contrats -
Conventions
.
Contrat avec Socotec - Vérification des installations électriques
et gaz
des bâtiments communaux
.
Contrat de maintenance des via ferrata
.
Avenant au contrat d’assurance « Assistance déplacement » avec Sarre et
Moselle
.
Contrat d’abonnement Télépéage
5
- Affaires
foncières
- Droit de préemption
6
- Personnel
Communal et RET
7
- Avis sur le
Schéma de mutualisation proposé par la Communauté de Communes
8
- Office du
Tourisme
.
Institution de l’Office du Tourisme
.
Tarifs Encarts Brochures Hiver 2016/2017
9
- Autres points
.
Sensibilisation des randonneurs à la présence des patous
.
Bail de pêche avec l’Association Aussois-Norma Pêche
.
Autorisation de reprogrammation des chaînes TNT
10 - Questions diverses
