Commune d'AUSSOIS Le 11 Mai 2016
CONVOCATION
du CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai
l'honneur de vous inviter à vous rendre à la Mairie, en votre qualité de membre
du Conseil Municipal, pour participer à
la réunion qui aura lieu :
Mercredi 18
Mai 2016 à 20 h 30
Le Maire
Alain MARNEZY
Ordre du jour
1
- Approbation compte-rendu
du Conseil Municipal du 23 Mars 2016
Approbation
compte-rendu du Conseil Municipal du 12 Avril 2016
2
- Projets et
travaux
.
Base de loisirs - Modification contats APAVE (SPS et contrôle technique)
. Eglise - Travaux : Contrat
APS + demande de subvention
3
- Urbanisme
.
Permis d’Aménager Fintan - Modification n° 03
.
Prorogation délai de validité promesse de vente Fintan
4
- Contrats -
Conventions
.
Contrat de mission Juriste - Baux agricoles
.
Contrat prestataires Site Internet Mairie
.
Contrat prestataire Site Internet Maison des Enfants
.
Convention Bureau des Guides - Via Cordata
.
Conventions d’occupation temporaires du domaine public
5
- Finances
.
Subventions 2016 aux associations
.
Cotisations 2016
.
Tarifs Camping
.
Acceptation protocole Fonds de soutien
.
Tarifs Taxe de séjour à/c du 01.11.2016
.
Encaissement chèque Groupama - Réparation Partner
.
Remboursement frais de Permis de Construire Fintan
6
- Personnel
.
Contrat Responsable Accueil Office du Tourisme
.
Renouvellement contrat CUI + convention avec Cap Emploi
.
Création de postes saisonniers Eté 2016 - Commune
7
-
Intercommunalité
.
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Avis sur l’arrêté du
Préfet
8 -
Questions diverses
